E..., poursuivi par des manifestants dont il avait forcé au volant de son véhicule le barrage routier, s'est réfugié à la gendarmerie où son état d'ivresse manifeste a été constaté ; qu'à 17 heures 40

F... à Catherine C... pour être transmise à l'interne appelé à l'examiner au centre hospitalier intercommunal de Créteil et dont le docteur A... a donc pris connaissance ; que les professeurs Barrat et

Z..., architecte, assuré par les Mutuelles du Mans assurances, de la maîtrise d'oeuvre de la réalisation d'un barrage et d'une retenue d'eau formant lac "collinaire" destinés à l'irrigation de leur exploitation

et avoir antérieurement fait partie, avant de s'en séparer, du même groupe qu'une autre voiture impliquée, quinze à vingt minutes auparavant dans le franchissement, aux conséquences mortelles, d'un barrage

[X] [R] recevable en sa demande de revendication de la qualité d'auteur sur l''uvre [Y], interprétée par l'Orchestre national de Barbès, - dit que M.

PARTIE(S) EN DEFENSE : * ENTREPOTS ET TRANSPORTS BARBE [Adresse 6], DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP DPCMK - [Adresse 7]. -- HAPAG-LLOYD AKTIENGESELLSCHAFT [Adresse 8] Allemagne, DÉFENDEUR - représenté

"en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé François X... des Y... devant la cour d'assises des Hauts-de-Seine du chef de délits connexes de tentatives de corruption de mineurs commis sur les personnes de Bara

septembre 2017), qu'une péniche appartenant à la société roumaine SC Navi SRL, titulaire d'une police d'assurance « Triton P & I» , souscrite auprès d'un pool de sociétés d'assurances, a heurté un barrage

confirmatif attaqué, qu'à la suite de la saisie-contrefaçon, le 29 septembre 1998, d'un stock de vin de "Y... de Valencia" importé en France aux fins de commercialisation sous la désignation "Muscat de San Barnabe

Henri Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit de la société civile immobilière (SCI) Barbès, dont le siège

litigieuse, cette recommandation ne lui était pas applicable puisque ses chauffeurs n'avaient subi aucun préjudice financier à l'occasion du conflit, les heures perdues par les intéressés du fait des barrages

apparaît, à la lecture de l'enquête et de l'information, que le 31 août 1985 à Argenteuil, Eligio A... circulait en voiture avec son fils quand, à hauteur du cimetière, un véhicule surgit de sa droite, lui barra

X... a conclu avec la société Verjo (franchiseur) deux contrats de franchise en vue de l'exploitation de salons de coiffure sous l'enseigne "Barber Shop" ; que M.

; qu'il résulte, par ailleurs, tant du procès-verbal d'infraction du 10 novembre 2000 et des photographies y annexées, que des motifs du jugement de condamnation, que l'échancrure dans la crête du barrage

A la suite de l'enquête portant notamment sur ses passages au barrage « papa Constant », sur le fleuve Inini, qui joue un rôle majeur dans l'approvisionnement de ces sites, Mme [Q] a été poursuivie

chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 4 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés, actes de torture et de barbarie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Collège Sainte-Barbe, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

"a organisé, avec son collègue, un barrage afin de vérifier si des étrangers ne tentaient pas de pénétrer illégalement sur le territoire national, il apparaît cependant très clairement qu'il n'a fait usage