: Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 2000), que la société Sentor, qui exploite un magasin pour le commerce de produits de beauté

prêter à controverse, comme la définition d'autres groupes de personnes ; que cependant, il ne peut être sérieusement contesté que le fait d'avoir ses origines, plus ou moins lointaines, dans l'Ile de Beauté

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 15 novembre 1995), que Mme Y... a été engagée le 5 février 1987 par la SARL Dispar comme agent technico-commercial à temps partiel pour visiter les instituts de beauté

alors, selon le premier moyen, d'une part, qu'en se fondant sur la seule circonstance qu'en 1980 Mme X..., qui était alors étudiante et propriétaire d'un fonds de commerce de parfumerie et institut de beauté

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Coiffure beauté capucines, société à responsabilité limitée

La société [I] [P] prise en la personne de Maître [I] [P] sera ainsi désignée aux fins de représenter la société KL Beauté Réunion dans le cadre de l'instance prud'homale engagée par M. [Y].

au sujet desquels ce dernier était inquiet ; qu'en domiciliant ses beaux-fils chez Serge Y... et en sollicitant de celui-ci qu'il leur permette de connaître à l'avance les sujets des concours de gardien

trafic de drogue (D 544, p. 9) : "je reconnais qu'au téléphone, lorsque je parle à Hamid, je rentre dans son jeu, car dans la tradition marocaine les femmes n'ont pas le droit de refuser quelque chose au beau-frère

l'arrêt que Mme [I] a soutenu ne pas avoir signé cet ordre de virement et n'avoir appris l'existence que fin 2008 de son compte qui avait été ouvert en 1999 à l'initiative de son beau-frère

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Marie Jeanne Godard et la société Beauté

Z... au profit de ses beaux-parents, sa décision se trouve privé de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'en ne constatant pas non plus que les créanciers désintéressés

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 JUIN 2020 L'association La Maison de Beau

cette clause, de lui avoir ordonné sous astreinte de s'abstenir de toute assistance dans l'exploitation du commerce à l'enseigne "Le Cours des halles" appartenant à la société Agrua et géré par son beau-frère

de beauté formation en techniques de soins de beauté.

et fellations, le débat sur la complaisance de l'hymen participe du fond, étant précisé que l'ordonnance a retenu, par des motifs que la Cour adopte, la contrainte morale et la menace exercée par un beau-père

et Dominique ; que Mme Béatrice I... a assigné ses deux soeurs en partage des successions de leurs parents ; Attendu qu'après s'être borné à viser les dernières écritures déposées par Mme Béatrice I.

X... avait "déposé plainte et s'était constitué partie civile contre François Y... pour escroquerie au jugement intervenu le 20 décembre 1985, à Beaune, par le tribunal de commerce de cette ville" ; que

Y... alors qu'il en était le beau-frère ; qu'en se fondant sur cette attestation sans répondre à ce moyen, les juges du fond ont violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu

Marcel, prévenu, - LA SOCIETE LES JARDINS DE LA BEAUTE, solidairement responsable, contre l'arrêt n° 1689 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mars 1995, qui, pour infractions

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1990 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de Melle Claude Z..., Institut de beauté Atalante, demeurant ...