Codes de loi français

LEGIARTI000027521443

Languedoc-Roussillon SARL polyclinique Saint-Jean 340000272 Languedoc-Roussillon UGECAM Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 340015171 Languedoc-Roussillon CHU de Montpellier centre administratif André-Benech 340780477 Limousin Association clinique de la Croix blanche

Article Annexe

Ce mode d'élevage confère aux dindes une qualité de peau et de chair spécifique : peau fine et blanche, chair blanche, filets développés et bonne couverture graisseuse, ainsi que des particularités organoleptiques après cuisson : forte jutosité, viande

LEGIARTI000028202750

Lorsqu'il est vendu affiné, le fromage doit présenter une croûte blanche à blanchâtre, à moisissures superficielles et porter le qualificatif affiné .

Article 2

en faisant passer le véhicule entre des obstacles ou en les contournant, au terme de laquelle le candidat doit effectuer, selon le tirage au sort et la catégorie concernée, un arrêt de précision (axe de l'essieu arrière de la remorque sur la zone blanche

Article 1

Site de Colmar-Wintzenheim Aquitaine EPLEFPA des Landes Site de Mugron EPLEFPA des Landes Site de Sabres EPLEFPA de Pau-Montardon Site d'Oloron-Sainte-Marie EPLEFPA de Pau-Montardon Site de Orthez EPLEFPA de Bordeaux-Gironde Site de La Tour-Blanche

Article Annexe II

Panneaux à utiliser : (clichés non reproduits) b) Signalisation de risque ou de danger : Les bandes jaunes et noires ou rouges et blanches doivent être inclinées d'environ 45° et avoir des dimensions à peu près égales entre elles. Exemple : 4.

Article Annexe II (suite)

Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba).

LEGIARTI000026910065

La Zorn blanche et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 57 FRCR174 ZORN 1 A3400560 RUISSEAU DE DABO Le ruisseau de Dabo et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn 67 FRCR174 ZORN 1 A3400650

Article 3

Recurvirostridés (Charadriiformes) Echasse blanche (Himantopus himantopus). Charadriidés (Charadriiformes) Grand gravelot (Charadrius hiaticula). Scolopacidés (Charadriiformes) Chevalier culblanc (Tringa ochropus).

Article 32

Ce dispositif utilise une bande de 50 mm de largeur (avec une tolérance de + 10/- 0) composée d'un matériau de classe C de couleur blanche ou jaune.

Article 1

Centre d'études et de formation syndicale de la Fédération autonome de la fonction publique (CEFSFA-FP), 96, rue Blanche, 75009 Paris.

Article 10

Il est constitué d'une section mobile de dispositif de retenue alternant des sections rouges et blanches. Il comporte des éléments rétroréfléchissants blancs.

Article 1

Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104, rue Romain-Rolland, 93260 Les Lilas ; Institut de formation syndicale de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (IFS FA-FPT), 96, rue Blanche

Article 50-0 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31

. – Sur les alcools employés au mutage, il est accordé aux entrepositaires agréés fabriquant des mistelles une exonération fixée à un taux maximum de 3 % pour la fabrication des mistelles blanches et de 5 % pour la fabrication de mistelles rouges, pour

LEGIARTI000045212259

Secteur d'application - valoriser les ressources locales et création d'un centre de ressource inter-outre-mer, sous la forme d'une plateforme numérique développée sous " marque blanche " ; Le volume de certificats d'économies d'énergie délivré dans le

Article ANNEXE

Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon ; Vignes Blanches

Article Annexe IV

La marque de délimitation d'aire de prise de contact et d'envol consiste en une ligne blanche continue d'une largeur d'au moins 30 cm. 2.9. Marque de positionnement Emploi 2.9.1.

Article Annexe 2

Roule-Hoche SIE 18e Grandes-Carrières Sud SIE 17e Batignolles Paris Ouest SIE 16e Dauphine SIE 15e Necker Paris Sud SIE Paris 5e arrondissement SIE 13e La Gare SIE 14e Alésia SIE 6e Odéon SIE 14e Montparnasse SIE 13e Maison-Blanche

Article Annexe II

Saint-Pierre-et-Miquelon Saint-Pierre Pointe Blanche

Article ANNEXE 13

Garges-lès-Gonesse-Sarcelles (département du Val-d'Oise) : Dame-Blanche Nord et Ouest, La Muette, Lochères Sarcelles : - limite communale avec Stains jusqu'à la limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine ; - limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine