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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722d2cd58014677401eae
26 février 1997
26 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Papillons blancs, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331a
19 mai 2016
19 mai 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007960367
11 mars 1998
11 mars 1998
. ; Mme Brigitte Marthe D... Joseph E..., épouse Z..., demeurant ... à l'Hay-les-Roses (94240) ; M. Jean-Marie Daniel Joseph X...
Source officiellesoc
613722b8cd5801467740092a
14 novembre 1996
14 novembre 1996
Denis X..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société SARTEC, demeurant ..., 3°/ de Mme Brigitte Y..., prise en sa qualité de représentant des créanciers au redressement
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7f
27 avril 2017
27 avril 2017
représenté par la SELARL PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par la SCP LARGUIER AIMONETTI BLANC D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fd9cb1d8b808a04242a5a12
22 novembre 2019
22 novembre 2019
La société Hoa est titulaire de la marque semi-figurative déposée en couleurs suivante : étant précisé le cartouche apparaît présenté en rouge, les lettres en blanc à l'exception de la lettre 'O' figurée
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Mme
Source officielleTARIFICATION
63660b2abb0cef7f74279267
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Mme [E] [D] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Brigitte
Source officielleTARIFICATION
63660b2abb0cef7f74279269
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Mme [Y] [D] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Brigitte
Source officielleTARIFICATION
63660b2abb0cef7f7427926b
4 novembre 2022
4 novembre 2022
siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [M] [I] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Brigitte
Source officielleTARIFICATION
63660b2bbb0cef7f7427926f
4 novembre 2022
4 novembre 2022
siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [P] [Z] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Brigitte
Source officielleTARIFICATION
63660b2bbb0cef7f74279273
4 novembre 2022
4 novembre 2022
siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [K] [B] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Brigitte
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a5154c6ec55cf7101f5
6 mars 2014
6 mars 2014
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Activités Diverses RG n° 11/08382 APPELANTE Madame [M] [I] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcf
7 janvier 2016
7 janvier 2016
, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Madame Brigitte DEVILLE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c39
29 décembre 2016
29 décembre 2016
NOVEMBRE 2016 , en audience publique, Madame Caroline CHICLET, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE
Source officielle8e Chambre C
6162cf778b4dc27576e7b7df
18 octobre 2012
18 octobre 2012
et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président, et Madame Brigitte
Source officielle1ère Chambre A
603442e7f717ce33da0b823a
12 janvier 2017
12 janvier 2017
, Président de chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielle17e Chambre B
616290cce498f0b428bb8331
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officielle17e Chambre B
6162af0f9547460d26ddb64c
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte
Source officielle8e Chambre C
61626b9ae62f7c490f224efa
23 mai 2013
23 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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