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805 résultats pour « Bruno METRAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

6a0f42e7cdc6046d477a86b2

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Eric PARQUET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0f4311cdc6046d477a8939

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0f4325cdc6046d477a8a8a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0f0477cdc6046d477063f6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Bruno Gallois, juge commissaire.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200139

Cassation

13 janvier 2011

13 janvier 2011

Bruno Z... a été déclaré médicalement inapte au contrôle et à l'usinage des pièces autres que celles en titane, l'allergie de l'intéressé au chrome et au cobalt ayant été diagnostiquée par le docteur A

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20VE03214_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il n'est pas contesté qu'il a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle CAP " serrurier métallier " en juin 2012, puis un brevet d'études professionnelles (BEP) " réalisation d'ouvrage de métallerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ce

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 7 mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02662

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

contenant des espèces pour plus de 200 000 euros, une grosse balance électronique, un mixeur recourt de poudre brune d'héroïne ; que le tableau récapitulatif comportant la date de livraison, le numéro

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60363e1bd68edb9ffbdf8808

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Fabien REMBOTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91311

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 25 Février 2014 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 25 Mars 2014, par mise

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60345989c98e4248b8738426

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

1] représenté par Me Charlotte Herbaut, avocat au barreau de Lille assisté de Me Isabelle Gracia, avocat au barreau de l'Essonne DÉBATS à l'audience publique du 20 octobre 2016, tenue par Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85517

Appel

25 avril 2001

25 avril 2001

A la suite du décès dans de telles conditions de Jean X..., Mafalda MASCIOVECCHIO Veuve de Monsieur X..., Marie Christine X... épouse Y... sa fille, Bruno X..., son fils, Philippe X... son fils, Anne X

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b9c8cdc6046d47bf2043

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Localité 3] [Localité 4] immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] n°513 742 114 Représentant(s) : Non représentée Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président Juges : Michel SAUTY : Bruno

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df2f94cdc6046d474961ec

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Bruno FOUCHET, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cf19cdc6046d4713fd11

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Bruno MILORD Juge : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f8178

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

Bruno Z..., demeurant cité de l'Arche, bâtiment 8, 5, rue du Général Pol Dupuy à Angoulème (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale

Source officielle
CC

soc

61372257cd580146773fc26e

Cassation

9 février 1995

9 février 1995

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Kermina, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la CPAM de Tarn-et-Garonne, les conclusions de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32e81cdc6046d4712a31b

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 23/04/2026JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6130 Procédure 2025RJ1738 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Construction Structure Métallique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda1

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 184 Cours Lafayette Immeuble Le Laser 69003 LYON 03 représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour Maître Bruno

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100971

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Bruno J... et à M.

Source officielle

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