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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures collectives
6a0f42e7cdc6046d477a86b2
4 mai 2026
Eric PARQUET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
6a0f4311cdc6046d477a8939
Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
6a0f4325cdc6046d477a8a8a
Chambre 2-3
6a0f0477cdc6046d477063f6
14 avril 2026
Bruno Gallois, juge commissaire.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200139
13 janvier 2011
Bruno Z... a été déclaré médicalement inapte au contrôle et à l'usinage des pièces autres que celles en titane, l'allergie de l'intéressé au chrome et au cobalt ayant été diagnostiquée par le docteur A
2ème Chambre
DCA_20VE03214_20221215
15 décembre 2022
Il n'est pas contesté qu'il a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle CAP " serrurier métallier " en juin 2012, puis un brevet d'études professionnelles (BEP) " réalisation d'ouvrage de métallerie
Cour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ce
20 novembre 2007
vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 7 mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02662
21 novembre 2018
contenant des espèces pour plus de 200 000 euros, une grosse balance électronique, un mixeur recourt de poudre brune d'héroïne ; que le tableau récapitulatif comportant la date de livraison, le numéro
CHAMBRE 1 SECTION 1
60363e1bd68edb9ffbdf8808
26 novembre 2015
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Fabien REMBOTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Assistée de Me Bruno
6253ccc3bd3db21cbdd91311
25 mars 2014
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 25 Février 2014 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 25 Mars 2014, par mise
60345989c98e4248b8738426
15 décembre 2016
1] représenté par Me Charlotte Herbaut, avocat au barreau de Lille assisté de Me Isabelle Gracia, avocat au barreau de l'Essonne DÉBATS à l'audience publique du 20 octobre 2016, tenue par Bruno
6253c873bd3db21cbdd85517
25 avril 2001
A la suite du décès dans de telles conditions de Jean X..., Mafalda MASCIOVECCHIO Veuve de Monsieur X..., Marie Christine X... épouse Y... sa fille, Bruno X..., son fils, Philippe X... son fils, Anne X
Contentieux général - chambre 4 (délibérés)
69d8b9c8cdc6046d47bf2043
8 avril 2026
Localité 3] [Localité 4] immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] n°513 742 114 Représentant(s) : Non représentée Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président Juges : Michel SAUTY : Bruno
CHAMBRE 07
69df2f94cdc6046d474961ec
16 janvier 2026
Bruno FOUCHET, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69d0cf19cdc6046d4713fd11
2 avril 2026
Bruno MILORD Juge : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
soc
613721d9cd580146773f8178
10 décembre 1992
Bruno Z..., demeurant cité de l'Arche, bâtiment 8, 5, rue du Général Pol Dupuy à Angoulème (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale
61372257cd580146773fc26e
9 février 1995
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Kermina, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la CPAM de Tarn-et-Garonne, les conclusions de
Trib. de Commerce
69f32e81cdc6046d4712a31b
23 avril 2026
ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 23/04/2026JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6130 Procédure 2025RJ1738 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Construction Structure Métallique
6253cb1abd3db21cbdd8cda1
15 octobre 2008
de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 184 Cours Lafayette Immeuble Le Laser 69003 LYON 03 représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour Maître Bruno
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100971
17 octobre 2018
Bruno J... et à M.
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