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233 résultats pour « Christine RAMONDMe Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Raymond, demeurant ..., 133°/ de Monsieur EW... Roger, demeurant 11, place Demi-Lune à Caen (Calvados), 134°/ de Monsieur EX...

Source officielle

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CC

soc

61372333cd58014677406ba3

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Jean A..., domicilié Hôpital Raymond Poincaré, ..., 2 / de Mme Christine Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91339

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

et Madame Laurence, Andrée, Elise Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90716

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bcc

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

Laurent, - Z... André, - Z... Joël, - A... Gilles, - B... Léon, - C... Francis, - D... Patrick, - E... Christian, - F... Damien, - G... François-Guy, - H...

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f801c

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Christian XW..., demeurant ... B3 à Ugine (Savoie), 28°) de M. Hubert XX..., demeurant ..., 29°) de M. Joaquim XY..., demeurant ..., 30°) de M.

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Christian XM..., demeurant à Ennezat (Puy-de-Dôme), Les Martres-sur-Morge, 7 / M. Fernand YJ..., demeurant à Rupt-sur-Moselle (Vosges), ..., 8 / M.

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6331

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

(Lot-et-Garonne), 50°) Mme Christiane XV..., domiciliée Beyssac à Marmande (Lot-et-Garonne), 51°) Mme Elise U..., domiciliée ...

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6b1

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Christian J..., demeurant ..., 24 / de Mlle Elisabeth J..., demeurant ..., 25 / de M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020481585

Admin. suprême

9 janvier 2009

9 janvier 2009

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de Mme R, de MM. Q, P, O, N, M, L, K, J, de Mme , de M. I, de Mme H, de M. G, de Mme F et de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd6be5c6a8d515c341cf57

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Trois enfants sont issus de leur union : -Jacqueline X..., épouse Y..., née le [...]; -Michel X..., né le [...] ; -Marie-Christine X..., épouse B..., née le [...].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1c

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Christine Z... ------------------ ARRÊT no857 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b297

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

clôturée le 12 Février 2008 Audience publique du 13 Mars 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e4f9

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 04 Novembre 2010, tenue par Cécile

Source officielle
CC

soc

6137226acd580146773fcc16

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Raymond ZG..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), 5 / de Mme Jacqueline ZH..., demeurant ... 6 / de M. Christian ZK..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300295

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

Raymonde et X...

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Christian Marrec, demeurant à Brest (Finistère), 26, rue Noël Roquevert, 32 / M. Joseph Mendy, demeurant à Brest (Finistère), 16, rue de l'Eglise, 33 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85612

Appel

18 octobre 2001

18 octobre 2001

Charles né le 28 juin 1924 à SAINT PERE EN RETZ, de nationalité française, retraité, demeurant ... représenté par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué assisté de Maître Christian LEFEVRE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d8

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Monsieur Laurent I... ... SUR SEINE Monsieur Lucien J... ... Monsieur Jean K... ... Madame Brigitte L... ... Monsieur Pierre M... ... Monsieur Daniel N... ...

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfcc

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

Christian ZK..., demeurant ... (18e), Et sur le pourvoi n° D 86-43.104 formé par M.

Source officielle