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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
607 résultats pour « DOMANGE Attendu »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 12
Il dresse également les perspectives attendues pour 2021, compte tenu des dispositions prévues par le code général des impôts.
Article R211-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 28 > 50
L'autorité de police peut, si elle estime insuffisantes les mesures envisagées par les organisateurs pour assurer la sécurité, compte tenu de l'importance du public attendu, de la configuration des lieux et des circonstances propres à la manifestation
Article R5121-76-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67
Il est assorti d'un argumentaire faisant apparaître les données disponibles qui permettent de présumer que les bénéfices attendus du médicament concerné sont supérieurs aux risques encourus dans cette indication ou ces indications.
Article R6112-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 36 > 62
par le directeur général de l'agence régionale de santé pour réaliser l'une des actions mentionnées aux 1°, 2° et 3° du III de l'article L. 6112-2, son contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens fait l'objet d'un avenant afin de préciser l'action attendue
Article Annexe Ib
C3-2 : Construire un réseau aérien Être capable de Conditions de réalisation Résultats attendus Réaliser une fouille. Contexte : toutes les situations professionnelles.
Article 8
des produits et appareils est accordée après contrôle par essais techniques et essais cliniques : De leur conformité aux normes françaises en vigueur ; De leur sécurité pour le patient ou l'utilisateur ; De leur adaptation à l'usage qui peut en être attendu
Article Annexe 12
Capacités et connaissances attendues : -disposer de compétences scientifiques pour s'approprier les processus biologiques, écologiques et techniques en relation avec le fonctionnement des sols, les végétaux spécialisés et de la biodiversité ; -disposer
Article LO111-4-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 48
Ces hypothèses prennent en compte les facteurs concourant à l'évolution tendancielle de cet objectif ainsi que l'impact attendu des mesures nouvelles.
Article R165-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 44
La saisine des ministres chargés de la santé ou de la sécurité sociale précise le délai dans lequel est attendu l'avis de la commission.
Article Annexe I
Les relations avec le juge et l'autorité judiciaire Compétences attendues à l'issue de ce module : Module 4. 3. Déontologie et analyse des pratiques Compétences attendues à l'issue de ce module :
Article 242 nonies M
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 38 > 57
I. - Pour les transactions mentionnées aux I et II de l'article 290 du code général des impôts réalisées avec des personnes non assujetties, les données attendues de l'assujetti sont : 1° Son numéro d'identification mentionné au 1° du I de l'article
Article ANNEXE INTRODUCTIVE
UG2 Compétences de niveau 3 du référentiel de compétences attendues UG3 Compétences de niveau A2 du CECRL UG4
contrôle de travaux courants UP2 RÉALISATION DE TRAVAUX SPÉCIFIQUES Bloc 3 : Réalisation de travaux spécifiques UP3 Français UG1 - - Rechercher, extraire et organiser l'information UG2 Compétences de niveau 3 du référentiel de compétences attendues
Article 322-32
Le teneur de compte-conservateur enregistre les dates normales attendues de réception ou de livraison des titres financiers. Cet enregistrement tient compte des spécificités des opérations transfrontalières.
Article ANNEXE II
PROJET PÉDAGOGIQUE - les orientations de la formation ; - la conception générale de la formation et les choix pédagogiques en lien avec les métiers préparés : les valeurs, les finalités visées avec le profil attendu et les compétences pour exercer le
Article R453-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 95
à la charge du gestionnaire de réseau, en appliquant les méthodes de calcul déterminées par le ministre chargé de l'énergie pour arrêter le taux de rentabilité de la desserte gazière et en tenant compte d'un bénéfice raisonnable susceptible d'être attendu
Article L123-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 07
Ce dossier comprend un document de synthèse présentant de façon claire et objective le projet, ses motifs, ses caractéristiques, l'état d'avancement des procédures, ses impacts sur l'environnement et les autres effets qui en sont attendus.
Article A762-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33
conformes aux définitions suivantes : 1° Est considérée comme session précédente de la même manifestation celle qui n'a pas fait l'objet de modifications substantielles affectant la liste des produits ou services présentés, le nombre de visiteurs attendus
Article R711-11-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 16
commerce et d'industrie territoriales souhaitant procéder à ces expérimentations doivent présenter à leur assemblée et à la chambre de commerce et d'industrie de région une étude présentant le projet, ses objectifs, son financement, l'impact économique attendu
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