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501 résultats pour « Esquirol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69788c04cdc6046d47d9996b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] [R] Né(e) le 22 mai 1958 à [Localité 6] Résidence habituelle : [Adresse 2] Date de l’admission : 4 janvier 2026 Lieu de l’admission : Centre Hospitalier Universitaire de [Localité 4] Centre ESQUIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9109d

Appel

6 février 2014

6 février 2014

actuellement en soins au centre hospitalier d'Esquirol à LIMOGES Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 17 janvier 2014, Comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92530

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Mohamed X..., né le 21 décembre 1964 à ROUBAIX (59100), demeurant ... 87100 LIMOGES actuellement en soin au centre hospitalier d'ESQUIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9253f

Appel

15 juin 2015

15 juin 2015

LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Guy X..., né le 5 janvier 1956 à CHABANAIS (16150), demeurant ... 87000 LIMOGES, actuellement en soin au centre hospitalier d'ESQUIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ad

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Ali X..., né le 12 juin 1976 à LIMOGES (87000), demuerant ... 87000 LIMOGES actuellement en soin au centre hospitalier d'ESQUIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd92694

Appel

4 septembre 2015

4 septembre 2015

greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame Christiane X...épouse Y..., née le 6 janvier 1951 à Neuvic Entiers (87130), demeurant ..., actuellement en soin au centre hospitalier d'ESQUIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90777

Appel

5 février 2013

5 février 2013

suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Monsieur Grégoire, Lucas X... , né le 11 mai 1985 à LIMOGES (Haute-Vienne), demeurant ..., Actuellement hospitalisée au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9077b

Appel

15 février 2013

15 février 2013

a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe , ENTRE : Monsieur Khalifa X..., né le 15 septembre 1968 à Aït Baha (MAROC), Actuellement hospitalisé au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908f3

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Monsieur Maxime X..., né le 4 août 1948 à SAINT ELOI LES MINES, demeurant... 87140 COMPREIGNAC, Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0b

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Monsieur Bouchaïd X..., né le 3 août 1963 à Cabablanca (Maroc) demeurant ..., actuellement hospitalisé au centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c10

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

, avocat au Barreau de Limoges, ET : 1o- Monsieur le Procureur Général près la cour d'appel de Limoges, Intimé, Non comparant, ni représenté, 2o- Monsieur le Directeur du centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a2c

Appel

28 août 2014

28 août 2014

ET : 1o- Monsieur le Procureur Général près la cour d'appel de LIMOGES, Intimé, Représenté par Madame Odile VALETTE, Substitut Général, 2o- Monsieur le Directeur du Centre hospitalier d'ESQUIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914a2

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

disposition au greffe ENTRE : 1o- Monsieur X..., né le 23 mai 1971 à Tamatave (Madagascar), de nationalité française, demeurant ... 87000 Limoges, actuellement en soins au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f7

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Monsieur Bouchaïb X... , né 3 août 1963 à Casablanca (Maroc) demeurant ...87280 LIMOGES actuellement en soins au centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c4

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Madame Martine, Jocelyne X..., née le 21 octobre 1962 à Limoges (87000), demeurant ... 87000 LIMOGES actuellement en soins au centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e7

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

actuellement en soins au centre hospitalier Esquirol à Limoges, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Limoges du 6 mai 2014, Comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a2d

Appel

1 août 2014

1 août 2014

ET : 1o- Monsieur le Procureur Général près la cour d'appel de LIMOGES, Intimé, Représenté par Madame Odile VALETTE, Substitut Général, 2o- Monsieur le Directeur du Centre hospitalier ESQUIROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d36

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Bouchaïd X..., né le 3 août 1963 à CASABLANCA (Maroc), demeurant ..., actuellement en soin au centre hospitalier Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f72

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Jean-Michel X..., né le 4 juillet 1969 à MEAUX (77100), demeurant ... 87000 LIMOGES, actuellement en soin au centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92050

Appel

20 février 2015

20 février 2015

Monsieur Michel, Maurice X..., né le 4 septembre 1957 à Champagnac la Rivière (Haute-Vienne), de nationalité française, demeurant ... 87000 Limoges, actuellement en soin au centre hospitalier d'Esquirol

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

LES JARDINS DE L'ESQUIROL

SIREN 353234602GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Modification de l'activité. Modification de la dénomination.

08/09/2026

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Dépôts des comptes

CLINIQUE ESQUIROL ST HILAIRE

SIREN 433213519GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

03/09/2026

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Dépôts des comptes

Esquirol Baby

SIREN 934666686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

23/08/2026

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Dépôts des comptes

ESQUIROL

SIREN 889803441GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/08/2026

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Dépôts des comptes

SAS ESQUIROLS

SIREN 849230743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

06/08/2026

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