Codes de loi français

Article (39 à 44)

ROCHE-LA-MOLIERE D 88 FIRMINY 42 D 9 D 207 SAINT-CYR-DE-FAVIERES D 9.3 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 9.3 D 9 SAINT-CYR-DE-FAVIERES N 7 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 1082 N 88 SAINT-ETIENNE

Article Annexe

Laboratoires des écoles des mines de Paris, de Nancy et de Saint ­-Etienne. Laboratoires de l'école nationale supérieure de l'aéronautique. Laboratoires de l'école nationale supérieure des techniques avan ­ cées.

Article Annexe 1

50 AVRANCHES COUTANCES DOUAI 59 HAZEBROUCK DUNKERQUE GRENOBLE 38 BOURGOIN-JALLIEU VIENNE LIMOGES 19 TULLE BRIVE LYON 01 BELLEY BOURG-EN-BRESSE LYON 42 MONTBRISON SAINT-ETIENNE

LEGIARTI000034479788

sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse HBGD322 Avulsion de 2 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse HBGD160 Avulsion de 3 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse HBGD403 Avulsion de 4 dents à couronne sous-muqueuse

Article 1

interrégional des concours Aquitaine : 36 ; Centre interrégional des concours Bourgogne : 21 ; Centre interrégional des concours Bretagne : 36 ; Centre interrégional des concours Nord - Pas-de-Calais : 9 ; Centre interrégional des concours première couronne

Article Annexe I

actif sur l'ensemble des services et bureaux chargés de l'administration, des moyens en personnels, matériels, finances, informatique et formation : - Chef de service de gestion opérationnelle dans une DDSP d'un département des petite et grande couronnes

LEGIARTI000022970363

Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Basile, Saint-Christol, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Boulogne

Article ANNEXE

76238 Epouville. 76257 Fallencourt. 76270 Fontaine-la-Mallet. 76273 Fontaine-sous-Préaux. 76275 Fontenay. 76278 Foucarmont. 76282 Freneuse. 76296 Gainneville. 76305 Gonfreville-l'Orcher. 76319 Grand-Couronne

Article 1

l'aéronautique, écoles nationales supérieures agronomiques, écoles nationales supérieures d'ingénieurs, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs arts et métiers, Ecole nationale supérieure des mines de Paris, Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

LEGIARTI000025546975

Département de l'Ardèche Communes de Cellier-du-Luc, Dompnac, Laboule, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Pierre-Saint-Jean.

LEGIARTI000051022168

Directeur interdépartemental de la police nationale à Saint-Etienne. Directeur interdépartemental de la police nationale à Nantes. Directeur interdépartemental de la police nationale à Nancy.

Article Annexe (Total)

90 430 Amiens 36 36 37 39 39 187 Rhône-Alpes Auvergne Clermont-Ferrand 35 41 38 40 41 195 Grenoble 30 31 31 31 32 155 Lyon 63 70 72 71 74 350 Saint Etienne

Article 6

Dans tous les actes individuels et réglementaires en vigueur antérieurement à la parution du présent décret qui les mentionnent, les mots : "Université de Lyon" sont remplacés par les mots : "ComUE Lyon Saint-Étienne".

Article ANNEXE 10

Rue Etienne-OEhmichen, direction est jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle BS 341. Limites ouest et nord de la parcelle BS 341. Rue de la Petite-Hollande, direction nord-est jusqu'à la rue Charles-Gros.

LEGIARTI000032551013

Centre hospitalier du Forez, site de Feurs Feurs 42 Centre hospitalier de Firminy Firminy 42 Centre hospitalier du Forez, site de Montbrison Montbrison 42 Centre hospitalier du Pays de Gier Saint-Chamond 42 Clinique mutualiste de la Loire Saint-Etienne

LEGIARTI000030541821

, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Tréviers

Article 1

Montgreleix, Moussages, Murat, Narnhac, Pailherols, Paulhac, Peyrusse, Pierrefort, Pradiers, Riom-ès-Montagnes, Saint-Amandin, Sainte-Anastasie, Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Bonnet-de-Salers, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Chomeil

Article 4

Corrèze Rue Souham 19012 Tulle Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq 23011 Guéret Cedex Dordogne 2, rue Paul-Louis-Courier 24016 Périgueux Cedex Gard 10, avenue Feuchères 30045 Nîmes Cedex 9 Haute-Garonne Place Saint-Etienne

Article 3

38, rue Réaumur, BP 501 17017 LA ROCHELLE Cedex Corrèze Rue Souham 19012 TULLE Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq 23011 GUERET Cedex Dordogne 2, rue Paul-Louis-Courier 24016 PERIGUEUX Cedex Haute-Garonne Place Saint-Etienne