CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

277 résultats pour « Florence CABANNES »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcb4709e24f13d554d6

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcc4709e24f13d554dc

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcc4709e24f13d554de

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcc4709e24f13d554e0

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcc4709e24f13d554e2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcd4709e24f13d554e6

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcd4709e24f13d554e8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcd4709e24f13d554ea

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bcd4709e24f13d554ec

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bce4709e24f13d554ee

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bce4709e24f13d554f4

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bce4709e24f13d554f6

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63104bce4709e24f13d554f8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b52bb0cef7f74279320

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Bobigny RG n° 15-02220 APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SA INT DENIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60371fbd0acc79b9da12e2f6

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

barreau de PARIS, toque : R169 substitué par Me Charline BOUVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R169 INTIMEE Madame [O] [O] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f08

Appel

18 février 2016

18 février 2016

avocat au barreau de PARIS, toque : C2601 ASSURANCE MALADIE DE PARIS Direction du Contentieux et de la Lutte contre la Fraude Pôle Contentieux Général 75948 PARIS CEDEX 19 représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b3

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

X... à positionner la bobine sur la remorque se trouve dans une position de sécurité par rapport à la cabine et respecte parfaitement les consignes de sécurité en étant vu du pontier ; Que si cet agent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

652a309f7ed1ea8318112540

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f8a23940b8f5486fedd957

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère

Source officielle
CA

6e Chambre D

6034f910e1304d26c30bcc0a

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

785, 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2016 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente, et Mme Florence

Source officielle

Page 9 sur 14

← PrécédentSuivant →