territoires d'outre-mer ; -le commandant des éléments français au Sénégal ; -le commandant des forces françaises stationnées à Djibouti ; -le commandant des éléments français au Gabon ; -le commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis

Article 7

—

organisation spécialisée des Nations Unies ; responsable du contrôle d'un ou plusieurs organismes des Nations Unies dont le budget total a excédé, en ressources, au cours de la période budgétaire biennale précédente, un milliard de dollars des États-Unis

LEGIARTI000026025899

—

de l'eau. 10 465 ÉTATS-UNIS AT 8 Expert sécurité alimentaire auprès de la Banque mondiale. 10 710 ÉTATS-UNIS AT1 1 Expert en finances publiques auprès du PEFA, Banque mondiale à Washington. 10 710 ÉTATS-UNIS AT1 2 Expert senior en développement

Article 1

—

vasculaires : - angine de poitrine invalidante ; - infarctus myocardique ; - suites immédiates de la chirurgie cardio-vasculaire ; - complications invalidantes des artériopathies chroniques ; - troubles du rythme et de la conduction invalidante ; - coeur

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

Elle est composée de deux parties : 1° Pour les espaces du coeur, elle définit les objectifs de protection du patrimoine naturel, culturel et paysager et précise les modalités d'application de la réglementation prévue au 1° de l'article L. 331-2 ; 2

Article 3

—

colonel Fourcaud, compagnon de la Libération ; M. le général Fricaud-Chaignaud, président du comité du souvenir et des manifestations nationales ; M. le lieutenant-colonel Johnston, représentant Son Excellence l'ambassadeur extraordinaire des Etats-Unis

Article 3

—

Etre accompagnés : a) Lorsqu'ils sont destinés à être expédiés vers l'Espagne, la Grèce, le Royaume-Uni ou l'Irlande, d'un certificat sanitaire établi par un vétérinaire officiel de l'Etat membre expéditeur et conforme au modèle figurant en annexe du

Article 9

—

écrits périodiques au départ de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon à destination des pays étrangers d'Europe de la zone 2, comprenant l'Autriche, l'Espagne, la Finlande, le Royaume-Uni

Article 6

—

République fédérale d'Allemagne, en Roumanie, en Suède, en Suisse, en Tchécoslovaquie, en Union soviétique et en Yougoslavie ; Quatre jours par mois de service à l'étranger pour les personnels en poste en Albanie, en Algérie, au Canada, aux Etats-Unis

Article R671-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 75 > 00

Code de l'énergie

Les cotations de référence, exprimées en dollars des Etats-Unis (USD), sont celles publiées par une société de cotation désignée par un arrêté des ministres chargés de l'économie, de l'énergie et de l'outre-mer, le cours du dollar est le cours publié

Article R671-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 75 > 00

Code de l'énergie

Article Annexe

—

2,61 Comores 0,81 Congo 1,50 Corée 3,75 Costa Rica 4,14 Côte d'Ivoire 5,70 Croatie 2,46 Cuba 3,68 Danemark 0,46 Djibouti 4,42 Dominique (île de la) 3,27 Egypte 1,65 Emirats arabes unis

Article L428-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 63

Code de l'environnement

le fait de chasser lorsque sont réunies les circonstances suivantes : 1° Pendant la nuit ou en temps prohibé ; 2° Sur le terrain d'autrui ou dans une réserve de chasse approuvée par l'Etat ou établie en application de l'article L. 422-27 ou dans le coeur

Article Annexe II

—

Congo.......................................... 2,59 République tchèque.............................................................. 0,62 Roumanie........................................................................ . 4,03 Royaume-Uni

Article Annexe

—

2,00 % Corée - 5,00 % Costa Rica 5,00 % Cuba 4,00 % Djibouti 4,00 % Dominicaine (République) - 2,00 % Dominique (île de la) - 4,00 % Equateur - 6,00 % Erythrée 4,28 % Estonie - 3,00 % Etats-Unis

Article 6

—

Article R*423-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 36

Code de l'urbanisme

Deux exemplaires supplémentaires du dossier doivent être fournis lorsque le projet est situé dans le coeur d'un parc national délimité en application de l'article L. 331-2 du code de l'environnement.

Article ANNEXE

—

NOMBRE de sièges AMERIQUE Canada - première circonscription : circonscriptions consulaires d'Ottawa, Toronto, Vancouver 3 - deuxième circonscription : circonscriptions consulaires de Moncton et Halifax, Montréal, Québec 5 Etats-Unis

Article 2

—

Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Brésil (sauf Brasilia et Rio de Janeiro, en zone C), Brunei, Bulgarie, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Cap-Vert, Chine (sauf Hong-Kong et Macao, en zone C), Colombie, Côte d'Ivoire, Cuba, Djibouti, Egypte, Emirats arabes unis

Article 1

—

fédérale d'Autriche, Royaume de Belgique, République de Bulgarie, République de Chypre, République de Croatie, Royaume du Danemark, Royaume d'Espagne y compris les îles Canaries, République d'Estonie, République française, République de Finlande, Royaume-Uni

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