Georges Rosso, maire du Rove, 13740 (suppléant). Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants) : M. François Grosdidier, sénateur-maire de Woippy, 57140 (titulaire) ; M.

Article 23

—

d'autoroute, ligne droite prolongeant le boulevard de l'Observatoire jusqu'au rond-point de la route de Turin, boulevard de l'Observatoire, ligne droite prolongeant la résidence Bon-Voyage, résidence Bon-Voyage (exclue), cours du Paillon, rue du Docteur-Louis-Prat

LEGIARTI000025707288

—

L'ES VILLE D'IMPLANTATION 973 Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni Saint-Laurent-du-Maroni 973 Centre médico chirurgical de Kourou Kourou 973 Centre hospitalier Andrée Rosemont Cayenne 971 Centre hospitalier Louis

Article 1

—

du parc naturel régional du Gâtinais français est renouvelé, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sur la totalité du territoire des communes suivantes : ― dans le département de l'Essonne : Auvers-Saint-Georges

LEGIARTI000031350582

—

Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch * Section française bilingue uniquement Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

LEGIARTI000032850921

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Dilling * Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole élémentaire franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch * Section française bilingue uniquement - Allemagne (République fédérale d') Stuttgart Ecole maternelle bilingue franco-allemande Georges

Article Annexe

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Immeuble Le Saint-Louis, 12, square Vercingétorix, CS 84402, 35044 Rennes. Maison de l'avocat, ZAC Gardin, 3, avenue de l'Hippodrome, 14000 Caen. Rennes. Immeuble Le Saint-Louis, 12, square Vercingétorix, CS 84402, 35044 Rennes.

Article ANNEXE 11

—

Rue Louis-Vannini du n° 30 au n° 60. Boulevard Louis-Armand du n° 100 au n° 124. Rue des Frères-Lumière du n° 91 au n° 67. Limite nord-est de la parcelle AO 249 incluse. Rue Louis-Ampère du n° 57 au n° 79.

Article ANNEXE 10

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Rue du Professeur-Régis-Debré, direction est jusqu'au cours Louis-Leprince-Ringuet. Cours Louis-Leprince-Ringuet, direction est, puis rue Pierre-Donzelot à l'est puis au sud. Limite nord de la parcelle BL 464 incluse.

Article ANNEXE 31

—

Président-Wilson jusqu'à la limite SE des parcelles section DO 844, 862 ; - limite ouest des parcelles section DO 852 et 851 jusqu'à la rue Maurice-Ravel ; - rue Maurice-Ravel jusqu'à la place Mozart ; - place Mozart ; - allée Jean-Sébastien-Bach jusqu'à l'allée Georges-Bizet

Article ANNEXE 4

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Rue Arthur-Brunet jusqu'à la rue Louis-Petit. Rue Louis-Petit jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle AY 149. Contour de la parcelle AY 149.

Article Annexe 8

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RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 IMMATRICULATION QUARTIER NOM NAVIRE 194077 BL HALTEN BANK 1 341180 BL NORDIC 2 2 734690 BL CAP NORD 3 735220 BL KLONDYKE 4 900470 BL BRESSAY BANK 5 924675 BL CAP SAINT GEORGES

Article Annexe (suite)

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PAYS POURCENTAGE Etats-Unis (Boston, Miami, Minneapolis) - 3,76 Etats-Unis (Washington-OEA) - 3,76 Ethiopie 4,27 Fidji 2,19 Finlande 0,50 Gabon 0,39 Gambie - 0,20 Géorgie 1,87 Ghana 4,05 Grèce

Article Annexe 8

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Article Annexe 5

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Boulevard Georges-Braque jusqu'au boulevard André-Citroën. Boulevard André-Citroën jusqu'à l'avenue Raoul-Dufy (RN 370).

Article Annexe I

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. 88 0 916346 ST ANTOINE MARIE II. 166 0 916469 GERALD JEAN IV. 82 0 923751 CISBERLANDE 5. 92 0 923752 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 3. 91 0 924860 ERIC MARIN. 89 0 924863 ROGER CHRISTIAN IV. 88 0 924880 VILLE D'AGDE IV. 89 0 925310 JANVIER LOUIS

Article 1

—

Bulgarie ; - Canada ; - Chili ; - Chine ; - Chypre ; - Colombie ; - Corée du Sud ; - Costa Rica ; - Croatie ; - Curaçao ; - Danemark ; - Dominique ; - Émirats arabes unis ; - Équateur ; - Espagne ; - Estonie ; - Fédération de Russie ; - Finlande ; - Géorgie

Article 20

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Le centre d'évaluation habilité pour l'évaluation et procéder à la délivrance du certificat, CFPPA, rue Georges-Desclaude, 17100 Saintes, est désigné pour procéder à une comparaison entre les compétences attestées par les diplômes, les titres ou l'expérience

Article ANNEXE

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Sallenelles. 14666 Sannerville. 14698 Touffréville. 14712 Troarn. 14758 Villons-les-Buissons. 50002 Agneaux. 50032 La Barre-de-Semilly. 50034 Baudre. 50283 La Luzerne. 50321 Le Mesnil-Rouxelin. 50475 Saint-Georges-Montcocq

Article L558-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 72 > 65

Code électoral

Section de Cayenne Commune de Cayenne Section de la petite Couronne Communes de Rémire-Montjoly et Matoury Section de la grande Couronne Communes de Macouria, Roura et Montsinéry Section de l'Oyapock Communes de Régina, Camopi, Saint-Georges-de-l'Oyapock

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