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27 775 résultats pour « Isabelle CELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110433

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

que la société Pitch Promotion a fait preuve de déloyauté vis à vis de la société Isabelle Château Immobilier ; qu'au surplus, la société Pitch Promotion n'a pas inséré le logo de la société Isabelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9c

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Dès lors, la renonciation par Madame Isabelle Y... et Madame Nathalie Y... de la succession de Fernand Y... est clairement établie, par convention valable entre les successibles, et celle-ci a été acceptée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91608

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

En outre, Isabelle X... produit le planning du mois de février 2010, du même type que celui de janvier 2010, qui la désigne comme étant en congé du 10 au 13 février inclus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

X... à 80 % et celle du C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y

6253cb73bd3db21cbdd8d81d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

à la somme de 450 euros par mois, celle-ci étant indexée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e68c

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a3

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Il convient tout d'abord de remarquer que si Isabelle Y..., pour prétendre que cette activité ne lui rapporte rien, met en avant les attestations de son comptable, celles-ci ne disent pas que la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87146

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2004 CL/SB ----------------------- 02/00292 ----------------------- Isabelle R. épouse X... Y.../ André Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852ef

Appel

16 mars 2001

16 mars 2001

Par acte d'huissier du 27 juillet 1998, Madame Isabelle X... a fait assigner Madame Isabelle DE Y... devant ce tribunal pour que celui-ci, par une décision assortie de l'exécution provisoire : - constate

Source officielle
CC

civ1

Donne acte à M. X... de sa reprise d'instancec/M. Jérémy B

ECLI:FR:CCASS:2018:C100378

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Franck Y..., Mme Céline Y..., Mme Isabelle Y..., épouse D..., et Mme Colette Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dcc

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Elles indiquent également qu'Isabelle Z...a perçu un chèque de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8face

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Il explique que les ressources d'Isabelle X...sont supérieures à celles invoquées dans ses conclusions et lui fait sommation de communiquer un avis de la caisse d'allocations familiales récents ainsi que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00592

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

établi par aucune pièce que Pascale Z... avait des responsabilités, une expérience et une compétence supérieures à celles d'Isabelle X..., qu'en dehors des affirmations figurant en page 12 de ses conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Es qualité de curateur de Madame Isabelle X... Y..., Isabelle X...- Y... C/ SARL BOUGNOTEAU réprésentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L192 En application des dispositions de l’article 812 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 27 Mars 2026 en audience publique devant Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90893

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

12/ 148 Décision déférée à la Cour : rendue le 27 Mars 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 10 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

été en liquidation représentée par son mandataire judiciairec/Isabelle Z

61372594cd5801467741ef22

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

par la société civile professionnelle Piwnica et Molinié desquelles il résulte qu'Isabelle Z... est décédée le 16 août 1992, et que ses héritiers, M.

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CA

Cour d'Appel

S.A. LE REYNOUc/Isabelle X

6253c8fabd3db21cbdd86df9

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

LE REYNOU c/ Isabelle X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0b

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Dans ses dernières conclusions, déposées le 27 mai 2010, celle-ci limitait les moyens de son appel aux dispositions concernant la pension alimentaire pour les enfants pour porter celle-ci de 75 à 100 euros

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CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3b

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

DU 21 Janvier 2004 ------------------------- C.S/S.B Isabelle X... C/ SA CETELEM venant aux droits de BNP PARIBAS LEASE GROUP Chantal X... épouse Y...

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