Codes de loi français

Article 51

Le personnel de l'INP se compose :

Article 40

Composition du conseil d'administration

Article 22

Composition et mode d'élection

Article 44

Le directoire est composé :

Article 26

Composition du conseil de la recherche

Article 23

Composition du conseil d'administration

Article Annexe 217-3.A.2 I

COMPOSITION DES DOTATIONS MÉDICALES

Article 5

La commission est composée de :

Article 13

Le matériel de vote se compose:

Article 213-6.15

Composés organiques volatils

Article 3

Le CIVA est composé de :

Article V

Composition du conseil académique.

Article ANNEXE

Composition des tribunaux judiciaires

Article R5341-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 03 > 16

Les tarifs du pilotage sont composés :

Article 2

Cette commission est composée :

Article 21

Composition du directoire élargi

Article Annexe art. 2

Le programme propre est un programme original conçu par le titulaire de l'autorisation et entièrement composé par lui ou sous son contrôle.

Article 23

Le tribunal d'appel sera composé de douze juges, dans les villes de Ajaccio, Colmar ; De treize juges, dans celles de Bourges, Liége, Limoges, Orléans, Besançon, Dijon, Pau, Metz, Toulouse, Nanci ; De quatorze juges, dans celles de Montpellier, Nîmes,

Article 25-2

La composition et les compétences de la commission paritaire d'établissement sont fixées par le texte qui lui est applicable.

Article 2

15 du décret du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat, l'effectif pris en compte au 1er janvier 2018 pour la détermination du nombre de représentants du personnel se compose