Codes de loi français

Article Annexe 5

2 24 730808 BL KERBULIC 25 899847 BL SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC-EN-CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32

Article Annexe 17

Quartier Sud-Ouest (Jean Macé) Hénin-Beaumont Rue Pierre-Brossolette des deux côtés de la voie de la parcelle BE 416 jusqu'à la parcelle BD 488. Limite sud-ouest des parcelles section BD n°s 139, 138 et 835. Traversée de la rue Jean-Macé.

Article Annexe 18

Boulevard Georges-Clemenceau jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès. Avenue Jean-Jaurès jusqu'à la rue des Marots. Troyes Rue des Marots jusqu'au ruisseau le rû Saint-Père. Ruisseau le rû Saint-Père sur le côté pair de la limite communale.

Article 1

Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Lier

Article 1

proposition de cette dernière parmi ses membres ; - un représentant du conseil d'agglomération de Mulhouse Alsace Agglomération, désigné sur proposition de ce dernier parmi ses membres ; - un représentant du conseil municipal de la commune de Saint-Louis

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Savoie sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Balme-De-Thuy, Dingy-Saint-Clair, Filliere, Glieres Val De Borne, Saint-Jean-De-Sixt, Thones, Villards-Sur-Thones.

Article 7

emm.rt.fct@intradef.gouv.fr ou par courrier postal à l'adresse suivante : M. le vice-amiral d'escadre, major général de la marine, bureau « réglementation générale et affaires juridiques », direction du personnel de la marine, Tours, 60 ter, boulevard Jean-Royer

Article 1

Musée Bourdelle ; Musée Carnavalet-histoire de Paris ; Musée Cernuschi, musée des arts de l'Asie de la ville de Paris ; Musée Cognacq-Jay, musée du XVIIIe siècle de la ville de Paris ; Musée de la Libération de Paris - musée du général Leclerc - musée Jean

Article 18

Boissey, Boz, Chavannes-sur-Reyssouze, Chevroux, Courtes, Curciat-Dongalon, Feillens, Gorrevod, Lescheroux, Mantenay-Montlin, Manziat, Ozan, Pont-de-Vaux, Replonges, Reyssouze, Saint-André-de-Bâgé, Saint-Bénigne, Saint-Etienne-sur-Reyssouze, Saint-Jean-sur-Reyssouze

Article ANNEXE 10

; - avenue Jean-Moulin jusqu'à la limite communale avec Montfermeil ; - avenue de Clichy-sous-Bois à Montfermeil.

Article 1

(1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : - au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; - à la division territoriale de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 6, rue Charles-de-Coulomb,

Article 1

, Bantzenheim, Bartenheim, Blodelsheim, Chalampé, Colmar, Fessenheim, Geiswasser, Guémar, Heiteren, Hombourg, Illhaeusern, Kembs, Kunheim, Nambsheim, Niffer, Obersaasheim, Ottmarsheim, Petit-Landau, Porte-du-Ried, Rosenau, Rumersheim-Le-Haut, Saint-Louis

Article 16

Cresnays, Cuves, La Godefroy, Le Grand-Celland, Isigny-le-Buat, Juvigny les Vallées, Lingeard, Les Loges-sur-Brécey, Le Mesnil-Adelée, Le Mesnil-Gilbert, Notre-Dame-de-Livoye, Le Petit-Celland, Reffuveille, Saint-Brice, Saint-Georges-de-Livoye, Saint-Jean-du-Corail-des-Bois

Article 4

Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL Nord - Pas-de-Calais (44, rue de Tournai à Lille), ainsi que dans les préfectures des départements du Nord (12, rue Jean-Sans-Peur à Lille), du Pas-de-Calais (rue Ferdinand-Buisson à Arras), de la Somme

Article 17

Laboule, Loubaresse, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Montselgues, Payzac, Planzolles, Ribes, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-André-de-Cruzières, Saint-André-Lachamp, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Mélany, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean

Article 4

Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL Nord - Pas-de-Calais (44, rue de Tournai, à Lille) ainsi que dans les préfectures des départements du Nord (12, rue Jean-Sans-Peur, à Lille), du Pas-de-Calais (rue Ferdinand-Buisson, à Arras), de la

Article Annexe 6

Rue de Corse jusqu'à l'avenue Jean-Moulin et la rue du Clos-Forest. Avenue Jean-Moulin de la rue du Clos-Forest jusqu'à la rue de la Thiérache. Rue de la Thiérache jusqu'à la rue de la Bauve. Rue de la Bauve jusqu'à la rue du Tilloy.

Article 6

Frontenac, Gréalou, Grèzes, Larnagol, Larroque-Toirac, Lauzès, Lentillac-du-Causse, Lunegarde, Marcilhac-sur-Célé, Montbrun, Nadillac, Orniac, Les Pechs du Vers, Puyjourdes, Quissac, Sabadel-Lauzès, Saint-Chels, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Géry-Vers, Saint-Jean-de-Laur

Article 3

Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).