ORLEANS 1 Directeur interdépartemental adjoint de la police nationale du Maine-et-Loire ANGERS 1 Directeur départemental adjoint de la police nationale du Morbihan LORIENT 1 Directeur départemental adjoint de la police nationale de la Sarthe LE MANS

Article Annexe II

—

Sarthe Le Mans-Arnage. Savoie Courchevel, Chambéry - Aix-les-Bains, Chambéry-Challes-les-Eaux. Haute-Savoie Annecy - Haute-Savoie, Annemasse, Megève. Paris Paris - Issy-les-Moulineaux.

LEGIARTI000047690031

—

multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow [SCIRAC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Phytophthora ramorum (isolats de l'UE) Werres, De Cock & Man

LEGIARTI000028139269

—

armes et des munitions : ― types et caractéristiques des armes ; ― notions sur le fonctionnement des fusils et carabines ainsi que des arcs autorisés pour la chasse en France, portée et danger ; ― connaissance des munitions, portée et danger ; ― maniement

Article R545-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67

Code de la sécurité intérieure

est supprimé ; 6° Le premier alinéa de l'article R. 511-21 est ainsi rédigé : " Les agents de police municipale autorisés à porter une arme mentionnée aux a et b du 2° de l'article R. 511-12 sont astreints à suivre périodiquement un entraînement au maniement

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Sarthe Le Mans Ressort du tribunal judiciaire du Mans. Cour d'appel de Basse-Terre Guadeloupe Basse-Terre Ressort du tribunal judiciaire de Basse-Terre.

LEGIARTI000037038136

—

Institut supérieur des arts de Toulouse - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure des beaux-arts Tours-Angers-Le Mans II. - Etablissements publics nationaux remplissant une mission d'enseignement

Article Annexe 1

—

AMIENS AMIENS 80 MONTDIDIER AMIENS ANGERS 49 SEGRE ANGERS ANGERS 49 BAUGE SAUMUR/ ANGERS ANGERS 53 CHATEAU-GONTIER LAVAL ANGERS 53 MAYENNE LAVAL ANGERS 72 MAMERS LE MANS

Article Annexe 3

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Toutes les commandes doivent être disposées de manière que pendant leur maniement aucune indication ne soit cachée et que la navigation au radar reste possible sans entrave. 2.

LEGIARTI000042970193

—

/ Antenne LA FLECHE (72) Conducteur de véhicules routiers13 ans10 000 € SCAGroupement de soutien de la base de défense d'ANGERS-LE MANS-SAUMUR/ Antenne LA FLECHE (72) Agent polyvalent de restauration23 ans10 000 € SCAGroupement de soutien

Article ANNEXE III

—

La garde du drapeau (ou étendard) se met en marche, s'arrête, exécute des évolutions d'ordre serré et des mouvements de maniement d'arme, le plus souvent aux ordres du porte-drapeau (ou porte-étendard).

Article 1

—

) IExpert en efficacité énergétique des bâtiments2273 ansWedge polytechnic international institute-Wedge business school wedge instituteIManager commercial de la distribution automobile252w5 ansChambre de commerce et d'industrie (CCI) du Mans

Article Annexe II (suite)

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municipale de Cholet 1 Bibliothèque municipale de Saumur 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Mayenne Bibliothèque municipale de Laval 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Sarthe Bibliothèque municipale du Mans

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Soissons 19 3 Oise Beauvais 15 3 Compiègne 21 3 Somme Amiens 21 4 Cour d'appel d'Angers Maine-et-Loire Angers 28 5 Mayenne Laval 14 3 Sarthe Le Mans

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

international du film d'animation d'Espinho (Cinanima) ; 24° République tchèque : -Festival d'animation Anifest de Teplice ; 25° Russie : -Festival international du documentaire, du court-métrage et du film d'animation de Saint-Pétersbourg (Message to Man

Article 1

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professionnelle 332t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval

Article Annexe

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Détachement de maintenance du génie (DMG) du Mans (Sarthe). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Montlhéry (Essonne). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Mourmelon (Marne).

LEGIARTI000051390413

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bureau Mont de Marsan bureau Niort bureau Pau bureau Poitiers bureau Bordeaux recette interrégionale - Direction interrégionale Bretagne-Pays de la Loire : La Roche-sur-Yon bureau Sables d’Olonne bureau Lorient bureau Saint-Brieuc bureau Brest bureau Le Mans

Article 1

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Tribunal de proximité d'Abbeville 1 Tribunal judicaire de Senlis 1 Tribunal judiciaire d'Amiens 1 Tribunal judiciaire de Compiègne 1 Tribunal judiciaire de Soissons 1 Cour d'appel d'Angers Tribunal judiciaire d'Angers 1 Tribunal judiciaire du Mans

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