Michaël X... (l'usufruit appartenant à Yvonne X...).

judiciaire de Valenciennes, statuant en matière de protection sociale, siégeant au palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Mme Aurélie LA ROSA, Vice-présidente, assistée de : Monsieur Mickaël

Jackson, que l'utilisation du seul prénom « Michaël » n'était pas fautive, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le prénom « Michaël » ne suffisait pas à identifier le chanteur et à susciter

RG N : 11/ 00419 AFFAIRE : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ Michael X...

Mickaël X... coupable de recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé, et l'a condamné pénalement à 15 000 euros d'amende et à la peine complémentaire d'interdiction de gérer ou d'administrer

notamment d'une note de service de l'employeur en date du 1er juin 2004, des contrats de location de voitures passés par la société SMO des attestations de Agnès Y..., de David Z..., de Vincent A..., de Mickaël

à la loi ; Sur le second moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1134, devenu 1103, du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont souscrit auprès de la société Michaux

[X] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté Mme [K] [Z], demeurant [Adresse 5] non comparante, non représentée Nous, Michaël PEZZO, vice-président délégué par la présidente du tribunal

Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]

fondamentalement différente de celle d'autres produits à cultiver en appartement, hors sol et de manière intensive ; qu'il ressort cependant de multiples témoignages concordants de toxicomanes et notamment de Michaël

Michaël Y...

Mickaël Didier Henri Z... Mme Mélanie Elodie Gaëlle A... épouse A... E. U. R. L.

Michael B..., domicilié [...], 7°/ à M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 NOVEMBRE 2025 La société Catherine Bona-[I] et Michael

René X..., ..., 21240 Talant, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Michaux gestion, société anonyme

Michael X..., demeurant en Italie à Lavenoi au 15, Via Corte, agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Michaël X..., domicilié [...], 2°/ à la société Trimet France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], venant aux droits de la société Rio Tinto Alcan, défendeurs à la cassation

Mickaël X..., - M. Y... Z..., - M. Mickaël A..., - M. Q... B..., - M. Emmanuel C..., - M. Jean-Yves D..., - M.