DE LYON N° RG 25/00120 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2HIY ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 janvier 2025 à Heures, Nous, Michel-Henry

JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/00122 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2HI2 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 janvier 2025 à Nous, Michel-Henry

la Cour : Jugement du 11 Septembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F16/02183 APPELANTE Madame [A] [H] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel

rendu le 15 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 08/14966 APPELANTE Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assistée de Me Michel

: P0505) DÉFENDERESSE AU RECOURS Mademoiselle [L] [T] [Adresse 2] [Localité 1] représentée et assistée de Me Jean-Jacques FANET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0675) et de la SCP MICHEL

en qualité d'arbitre unique désigné par le Bâtonnier de l'ordre des avocats du Barreau de Paris no 721/195243 DEMANDERESSE AU RECOURS Mme Catherine Y... ... 75008 PARIS assistée de la SCP MICHEL

BEEHIVE, [N] [I] pris en sa qualité de caution de la SARL BEEHIVE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Monsieur

LA CUISINERIE, [P] [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Monsieur Bertrand MALAGUTI, lors du débat Madame Valérie

rendu (e) le 23 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 03012 Copies exécutoires délivrées à : Me Florence NAU Me Michel

, toque : P0505) DÉFENDERESSE AU RECOURS Mademoiselle Lucie A... ... 75005 PARIS représentée et assistée de Me Jean-Jacques FANET (avocat au barreau de PARIS, toque : D0675) et de la SCP MICHEL

Ordonnance du 25 Mars 2021 -Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 19/9221 APPELANTE Madame [X] [K] PENICHE LE PRESENT - PLACE DU CANAL 31520 RAMONVILLE SAINTE AGNE Représentée par Me Michel

DE LYON N° RG 25/00119 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2HIX ORDONNANCE STATUANT SUR UNE QUATRIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 janvier 2025 à Heures, Nous, Michel-Henry

LYON N° RG 25/00118 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2HIW ORDONNANCE STATUANT SUR UNE QUATRIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 janvier 2025 à Heures, Nous, Michel-Henry

SELARL [H] [Z] - 1776 Expédition : Régie Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l’audience publique de la Juridiction des Loyers Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry

COUR Statuant publiquement, contradictoirement, en dernier ressort Infirme la décision déférée Statuant à nouveau, Ordonne une expertise médicale et désigne à cet effet : 1) le professeur Michel

CARROSSERIE VILLEURBANNAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Monsieur Bertrand MALAGUTI, lors du débat Madame

Représenté par son syndic, la société Régie Thiébaud, dont le siège est [Adresse 2] C/ [R] [L], [H] [L] NÉE [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT-PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry

LIDL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSE Syndic. de copro

représenté par son syndic en exercice, la société CITYA GALLICHET LEMAITRE, sise [Adresse 2], C/ [N] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT -PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry

Michel-Henry PONSARD, président, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, Mme Claire HOCHSTADTER, vice-présidente placée, DÉBATS : A l'audience publique du 23 février 2026, M.