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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
67820c670f5e5278a7973888
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathalie LÉPEINGLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fabc1a528318e096bc
31 octobre 2023
31 octobre 2023
ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fbbc1a528318e096be
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[6] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834a60876004f131a5f61
6 septembre 2022
6 septembre 2022
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie
Source officielleChambre 4-8
5fdbbd5633b86b9c6d1ba48c
25 janvier 2019
25 janvier 2019
Gérard A..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89eb6
27 février 2006
27 février 2006
Baskal-Chalut-Natal ; Attendu qu'au regard des deux critères susvisés, l'émolument sollicité par la S.C.P.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a079cfbd3050592a14a6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathalie LÉPEINGLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BIADATTI-BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba1c
30 avril 2008
30 avril 2008
Greffier : Mademoiselle Nathalie MAGNIER faisant fonction de Greffier.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
697264eecdc6046d47513de8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Nathalie LÉPEINGLE, greffier. * * * DECISION EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE 1.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0976a1876057df5d204
18 mai 2022
18 mai 2022
[E] [Z] de sa demande tendant à voir prononcer la mainlevée de la saisie-attribution du 14 janvier 2021, - validé la saisie-attribution du 14 janvier 2021 à hauteur de 776,77 euros, - condamné M.
Source officielle14e Chambre
60340de87eca2bbd050f33c3
10 février 2017
10 février 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110253
11 avril 2018
11 avril 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nathalie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10151
21 mars 2018
21 mars 2018
____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nathalie
Source officielleChambre des étrangers
69ddce6ecdc6046d472a86e8
13 avril 2026
13 avril 2026
nationalité malgache non comparante et ayant pour conseil Me Yanis Souhaïli, avocat au barreau de Mamoudzou, non présent à l'audience MINISTÈRE PUBLIC : avisé, absent CONSEILLÈRE DÉLÉGUÉE : Mme Nathalie
Source officielleChambre des étrangers
69ddce71cdc6046d472a873a
13 avril 2026
13 avril 2026
nationalité malgache non comparant et ayant pour conseil Me Yanis Souhaïli, avocat au barreau de Mamoudzou, non présent à l'audience MINISTÈRE PUBLIC : avisé, absent CONSEILLÈRE DÉLÉGUÉE : Mme Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14f
14 avril 2009
14 avril 2009
L'AERONAUTIQUE DE CUERS PIERREFEU AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MONSIEUR LE DIRECTEUR AFFAIRES JURIDIQUES SERVICE PENSIONS ARMEES S / DIRECTION DES PENSIONS CIVILES DRASS Grosse délivrée à : Me Nathalie
Source officielle11e Chambre A
6035d0953f63ef37912d3bee
23 février 2016
23 février 2016
AU FOND DU 23 FEVRIER 2016 N° 2016/ 110 Rôle N° 15/00270 [I] [A] C/ [S] (appelante incidente) [W] NÉE [N] Grosse délivrée le : à : Me Nathalie
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465246.20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273d
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Si ce n'est l'attestation de son époux, Mme Nathalie Y...ne produit aucune pièce à l'appui des griefs qu'elle invoque à l'encontre de son employeur.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6627e45d42439575e2f53165
10 avril 2024
10 avril 2024
[P] [U], son père et Mme [H] [U], sa mère, munis d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 13 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur
Source officiellePage 9 sur 172