Codes de loi français

Article Annexe

. ― ACTIONS DE RESTRUCTURATION ET DE RECONVERSION DU VIGNOBLE RETENUES POUR LES SUPERFICIES RELEVANT DU CONSEIL DE BASSIN VITICOLE VALLÉE DU RHÔNE-PROVENCE A. 1. Zones éligibles : 2.

Article 6

QUIMPER-PLUGUFFAN 1,069 RAIVAVAE 0,059 RANGIROA 0,003 RAROIA 0,059 REAO 0,061 REIMS-PRUNAY 0,074 RENNES-SAINT-JACQUES 1,270 RIMATARA 0,045 ROANNE-RENAISON 0,328 RODEZ-MARCILLAC 0,525 ROUEN-VALLEE

Article ANNEXE 10

Vieille-Montagne-de-Clichy ; - chemin de la Vieille-Montagne-de-Clichy jusqu'à l'avenue de Sévigné ; - avenue de Sévigné jusqu'à l'allée de Bellevue ; - allée de Bellevue jusqu'à la route Stratégique ; - route Stratégique jusqu'à l'allée Jules-Vallès

Article 1

côtes de Ceressou ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des côtes du Tarn ; - le décret du 16 novembre 1981 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la haute vallée

LEGIARTI000041486787

Formations assurées dans les ENSAP de Lille et de Bordeaux : - Le cycle préparatoire d'études en paysage (CPEP) ; Diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture (DSA) : - Architecture et projet urbain : Paris-Belleville, Marne-La-Vallée

Article Annexe I

Seine-Maritime Dieppe - Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine. Seine-et-Marne Meaux, Lognes. Yvelines Toussus-le-Noble. Somme Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Méaulte. Tarn Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet.

LEGIARTI000019957118

novembre Marseille-Delta du Rhône FRA MDR 09 Maj C09 5,25 Carte Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 C07 8,5 Carte Nice-Côte d'Azur + Maj de novembre FRA NCA 09 + Maj C08 13,75 Maj de novembre de Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 Maj C09 5,25 Carte Lyon-Vallée

Article Annexe 2

Ouest SIE 16e Dauphine SIE 15e Necker Paris Sud SIE Paris 5e arrondissement SIE 13e La Gare SIE 14e Alésia SIE 6e Odéon SIE 14e Montparnasse SIE 13e Maison-Blanche Seine-et-Marne SIE Lagny-sur-Marne SIE Noisiel-Marne-la-Vallée

Article Annexe II

Seine-Maritime Dieppe-Saint-Aubin, Le Havre-Octeville, Rouen-Vallée de Seine. Seine-et-Marne Meaux, Lognes, Melun-Villaroche. Yvelines Toussus-le-Noble. Somme Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Bray, Péronne. Tarn Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet.

Article A

Sicilia : Agrigento, Caltanissetta, Catania, Enna, Messina, Palermo, Ragusa, Siracusa, Trapani ; Toscana : Arezzo, Firenze, Grosseto, Livorno, Lucca, MassaCarrara, Pisa ; Trentino-Alto Adige : Bolzano, Trento ; Umbria : Perugia, Terni ; Valle

LEGIARTI000021010632

B 28 Cadillac B 40 Crémant de Bordeaux Kg/Ha B 75 hl/ha 11 250 kg/ha Crémant de Bordeaux Rs 75 hl/ha 11 250 kg/ha Comité régional Toulouse-Pyrénées Fronton R 55 Fronton Rs 60 Gaillac R 60 Madiran R 59 Comité régional Vallée-du-Rhône

LEGIARTI000027377710

+ climats B 64 BEAUJOLAIS B 72 BEAUJOLAIS + nom de commune B 70 BEAUJOLAIS VILLAGES B 70 Comité régional Vallée

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple, Tigery et Vert-Saint-Denis et aux périmètres des anciens secteurs de l'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

Article Annexe

Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01) 38 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02) 84 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017

LEGIARTI000026790498

ORNE & SEULLES I2539000 Ruisseau de la Grande Vallee De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2537000 Ruisseau de Flagy De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200]

LEGIARTI000034796785

HOSPITALIER PIERRE GROUES DE BARCELONNETTE 040780140 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 40000044 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE 040780231 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 40000119 HOPITAL LOCAL LUMIERE DE RIEZ 040780249 Etablissement Public de Santé Vallée

Article Annexe I (suite)

Santa-Reparata-di-Moriani 2B Haute-Corse Tallone 2B Haute-Corse Tarrano 2B Haute-Corse Tomino 2B Haute-Corse Tox 2B Haute-Corse Tralonca 2B Haute-Corse Urtaca 2B Haute-Corse Vallecalle 2B Haute-Corse Valle-d

LEGIARTI000025546975

Département de la Lozère Communes de Barre-des-Cévennes, Bassurels, Molezon, Pompidou (Le), Pont-de-Montvert (Le), Rousses, Sainte-Croix-Vallée-Française, Saint-Julien-d'Arpaon, Saint-Laurent-de-Trèves, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Privat-de-Vallongue

LEGIARTI000028325484

Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 121 Le Furans du Moulin Martinet inclus au Rhône HR _ 05 _ 04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 131 Le Gland de sa source à la cascade de Glandieu HR _ 05 _ 05 Haute vallée