Schamber, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du syndicat Sud Renault, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Renault, l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Béraudo, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat de la société Renault véhicules industriels, les conclusions de M.

s'est plaint du travail effectué à l'atelier sur son véhicule, la preuve de la faute du salarié n'en a pas pour autant été établie ; que le grief d'omission d'un devis de remise en état d'un véhicule Renault

A..., ont pu qualifier de modérée, voire de raisonnable, la prévenue qui remontait la route de Scy a rencontré sur son parcours un obstacle constitué par le véhicule Renault 5 de Mme F... stationné à cheval

du Grand-Est - Groupama Grand-Est (l'assureur), l'autre à l'initiative de la société Renault, M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Montbard Distribution SAS par les époux Regnault avec la société ITM Entreprises

Z..., s'il est un salarié d'une filiale de la société Renault, n'est pas un représentant de cette société ; que l'opération n'a consisté qu'à procéder à l'inventaire et à la saisie de pièces et de factures

Espana Commercial SA, société de commercialisation des véhicules Renault sortis de l'usine Fasa Renault), soit qu'une précédente affectation ou utilisation (véhicules de démonstration ou de location),

, (de) discuter avec les syndicats Renault.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société SBFM par la société Renault S.A.S

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Indra par la société Renault SAS

(le concessionnaire), a conclu un contrat d'agence relais Renault avec la société garage Darbot (l'agent) ; que cette dernière société acceptait les audits organisés par le constructeur et que

O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 23-17.701 contre l'arrêt rendu le 28 février 2023 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Renault

[L] a été engagé en qualité de magasinier le 17 octobre 1974 par la société Renault Trucks sur le site de [Localité 7]. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 février 2023), Mme [K] a été engagée en qualité de gestionnaire administrative en 1968 par la société Renault Trucks sur le site de [Localité 7]. 2.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a limité le prononcé de l'annulation des actes d'information aux cotes, au titre de l'annulation de la géolocalisation du véhicule Renault Modus immatriculé

Renault est un constructeur automobile français.

pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 9 décembre 1999), que la société Profilés et tubes de l'Est (société PTE) a vendu des longerons à la société Renault

IV, n° 76), le 5 juin 1991, la société Renault véhicules industriels, aux droits de laquelle vient la société Renault Trucks, a vendu à la société Marcot un autocar qui avait été mis en circulation le

X..., engagé le 11 mai 1981 par la société Renault, aux droits de laquelle se trouve la société Renault Trucks Marseille, a été licencié par courrier du 22 novembre 2000 ; Sur le premier moyen :