Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1990, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 3 000 francs d'amende

Roland, - Z... Auguste, - A... Roger, - B...

exiger un acompte n'excédant pas 5% du prix convenu en annexant au contrat une attestation de garantie de remboursement ; qu'au cas d'espèce, Daniel X... avait fait valoir que les fonds versés par Roland

Roland, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 3 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme, a rejeté sa demande d'annulation

cours de la perquisition effectuée le jour même au domicile de Tahar X..., père du prévenu, où il demeure, les enquêteurs ont découvert un disque laser et une cassette vidéo formellement reconnus par Rolande

Roland, BONNY Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1990 qui, pour vol et recel de vol, les a condamnés chacun à un an d'emprisonnement et

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 13 février 2003, qui, dans l'information suivie contre le premier du chef de prise

Roland, - Y...

Roland X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de M.

Roland X... puis à la société Roland Château, constituée en septembre 1986, mandat de la représenter auprès des négociants et caves coopératives de six départements en vue de la vente des articles figurant

au cours de la procédure ayant abouti au jugement du 6 juin 1995 déclarant lesdits chemins, chemin d'exploitation leur avait lui-même reconnu cette nature ; que par suite le différend l'opposant à Roland

de mise à l'épreuve et à une amende de 20 000 francs et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs, d'une part, sur les opérations "Filiaire" et "Le Parc", qu'il est reproché à Jeramec et à Roland

Roland, - Z... Mathilde, épouse I..., - A... Michel, - D... Hubert, - H...

Rolando, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 mars 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

siège social est ..., Site du Sauvay, à Albertville (Savoie), en cassation de l'arrêt n° 6/90 rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile), au profit de la société Sir Rowland

siège social est à Albertville (Savoie), ..., Site du Sauvay, en cassation d'un arrêt (n 7/90) rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de la société Sir Rowland

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CAIXA GERAL DE DEPOSITOS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1996, qui, après relaxe de Roland

C... et Roland exerçaient l'activité de vente de véhicules en qualité d'intermédiaires, et qu'ils ne se livraient pas à la vente directe, la cour d'appel a violé les articles 34 du décret du 30 septembre