de non-lieu entreprise et a renvoyé Bernard X... devant la cour d'assises du chef de viol sur mineure de plus de quinze ans par personne ayant autorité ; "aux motifs que, "même s'il est vrai que Sandrine

concluait à « une récidive récente d'infarctus du myocarde sur cœur cicatriciel et hypertrophié, cette récidive étant suffisante pour expliquer le décès », que faute de conservation des prélèvements sanguins

profession d'agent immobilier ; "aux motifs que Regain avait admis avoir perçu en février 1991 puis, pendant quatre ou cinq mois, des loyers pour un appartement dont la propriétaire était Jeanine Sandra

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 1999), que Mme Nerin Bielsa a subi le 30 janvier 1985 une intervention chirurgicale ayant nécessité la transfusion de produits sanguins

international privé, ensemble les articles 3 et 311-14 du Code civil ; 2 / qu'en affirmant que la preuve d'une "cohabitation" pendant la période de la conception résultait des conclusions de l'expertise sanguine

. ; Attendu que Robert X..., qui imputait sa contamination par le virus de l'hépatite C à l'administration de produits sanguins, a, avec son épouse, recherché la responsabilité du Centre de transfusion

les policiers voulaient effectuer, ait été réclamé par l'intéressé ; qu'en toute hypothèse, les agents ont immédiatement procédé à une vérification du résultat (0,80 mg par litre) par un prélèvement sanguin

aucune conséquence du refus de l'employeur opposé au salarié lors de son premier entretien disciplinaire du 6 décembre 2015, soit plus de quinze jours après les faits, de faire procéder à un examen sanguin

Alain H..., Mlle Sandrine H..., Mme Josette D..., M. X..., Mme J... et de Mlles C... et Myriam H..., les conclusions de M.

les offres du fonds, alors, selon le moyen, que la réparation intégrale des préjudices résultant de la contamination par le virus d'imuno-déficience humaine causée par une transfusion de produits sanguins

d'information ont évolué, allant jusqu'à nier tout acte de pénétration sur les onze jeunes femmes identifiées, il n'en demeure pas moins que quatre groupes de clichés photographiques, représentant Sandrine

discrétionnaire du président, d'une plainte de Mme Sophie Y... et d'une procédure n 20137/92 du commissariat de police de Nîmes comportant neuf procès-verbaux et l'audition ultérieure d'une part, de Mlle Sandra

Sandra, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 4 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour harcèlement

présomptions et indices graves au sens de l'article 340 du Code civil, qui prouvaient sa paternité, la cour d'appel a violé le texte susvisé; alors que, d'autre part, en se bornant à énoncer que l'analyse sanguine

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 12 octobre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Marguerite X..., épouse Y..., Sandrine

effectivement regretter d'avoir saisi le conseil de l'ordre des médecins, elle n'en est pas pour autant revenue sur ce qu'elle a dit du comportement du mis en examen à son égard ; qu'il en va de même pour Sandrine

Jugement prononcé en audience publique le 23/04/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Sandrine CAMPIOT N° RG 26/01852 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HCE - Isolement Monsieur [T] [C] né le 18 Septembre 1971 ORDONNANCE RELATIVE A

liberté vers trois heures du matin, après avoir été retenu par le services de police, pendant quatre heures, aux fins de rapporter la preuve de son état d'imprégnation d'alcoolique par des prélèvements sanguins

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 15 janvier 2004) d'avoir prononcé le divorce à ses torts exclusifs et de l'avoir déboutée de sa demande de prestation compensatoire au motif qu'en produisant des examens sanguins