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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300091

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

n° 11-19.023), qu'à l'occasion de l'agrandissement d'un magasin, la société [15] a fait réaliser des installations de froids positif et négatif comportant une salle de machines et des réseaux de tuyauterie

Source officielle
CC

civ3

6137230acd58014677404ac8

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

société DPNF), maître de l'ouvrage, a, en juillet 1991, chargé de la construction d'un incinérateur la société Sulzer qui a sous-traité à la société Zeder la fourniture et le montage d'un réseau de tuyauteries

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eeaa

Cassation

19 octobre 1972

19 octobre 1972

ETABLI LES PLANS DES TRAVAUX DONT L'EXECUTION AVAIT ETE CONFIEE AUX ENTREPRISES NORDON FRUHINSHOLZ DIEBOLD (NORFRU) ET BUZZICHELLI ; QUE CES TRAVAUX CONSISTAIENT, NOTAMMENT, DANS LE REMPLACEMENT D'UN TUYAU

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300173

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

mécanique, avec obstruction du réseau, - qu'à la date de la réunion d'expertise du 3 octobre 2011, il n'existe pas de désordre, l'écoulement des eaux dans les réseaux étant satisfaisant, - que les tuyauteries

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740bb11

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

nouveau Code de procédure civile ; 4 ) qu'enfin, dans ses conclusions d'appel, Mme X... faisait valoir que, si un échafaudage avait été effectivement mis à la disposition des salariés postés, "le tuyau

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cea8

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

2004, qu'il était défectueux en° plusieurs endroits ; qu'en outre, il a été relevé dans le rapport des réparations réalisées au Pirée que des réparations temporaires avaient été effectuées sur les tuyauteries

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034749e07d80262a364e48e

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

enterrées présente une déformation prononcée (ovalisation) due à la nature inadaptée des tuyauteries employées (classe de rigidité) et à la nature du remblai employé (argile), - sur ces tronçons 1 et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300094

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Pour rejeter la demande d'indemnisation formée par la société BTSG, ès qualités au titre des désordres affectant la tuyauterie de chauffage et le revêtement de la salle de bain, l'arrêt retient l'absence

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63c8edbddc5b777c90992d9a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Industrielle, - rejeté la fin de non-recevoir soulevée par la SARL Chaudronnerie-Soudure-Tuyauterie Industrielle tirée du défaut d'intérêt à agir, - condamné la SARL Chaudronnerie-Soudure-Tuyauterie

Source officielle
CC

civ2

6137226fcd580146773fcff7

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

une étape détente en un regrettable bivouac mélancolique en l'absence de téléviseur et même de radio ; seule note de musique pour égayer ce cadre monastique : la douce mélopée du borborygme des tuyauteries

Source officielle
CC

civ3

6137242ccd580146774132eb

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

installations du traitement de l'eau et la société SPIE Batignolles, également assurée auprès de l'UAP, de la conception et de la réalisation du réseau de transport de chaleur et de l'installation des tuyauteries

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139a0cdc6046d47a68a6a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] [G] a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er octobre 2018 par la société [1], spécialisée dans la tuyauterie et la chaudronnerie, en qualité de responsable CQ/CND.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00476

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Industrie Noord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100027

Cassation

12 janvier 2012

12 janvier 2012

la pipe de raccordement des WC, pose d'un joint acrylique, fixation de la crosse de gaz, remplacement de la vidange de l'évier fracturé (sans reconnaissance de responsabilité), remplacement de la tuyauterie

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b6d123db6632de31600

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[A] [N] (parcelle cadastrée [Cadastre 9]) de déposer les éléments de tuyauterie et tous autres accessoires permettant l'écoulement des eaux pluviales sur le chemin sis sur le fonds [Cadastre 11], dans

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00474

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Industrie Noord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00477

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Industrie Noord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b16

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

conformes aux exigences du travail à accomplir et en particulier des masques à adduction d'air ; iI est prétendu que l'usage d'un tel masque était impossible ; il a été utilisé un masque à gaz avec tuyau

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66162bd699851e0008f1e502

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

La SAS Service Industriel de Tuyauterie a une activité d'installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauteries.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00473

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Industrie Nord par lequel cette dernière lui a sous-traité des travaux de " préfabrication de tuyauteries, la soudure et le montage de tuyauteries et accessoires, l'exécution de tests et le montage mécanique

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI TUGAUT MOUSSEAUX

SIREN 337913057GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

15/09/2026

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Dépôts des comptes

STUDIO TUGAUT COMBOURG

SIREN 422798066GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

21/05/2026

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Dépôts des comptes

TUGAUT TP

SIREN 794675926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

17/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

TUGAUT TP

SIREN 794675926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

Modification survenue sur l'administration.

23/12/2025

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Dépôts des comptes

STUDIO TUGAUT COMBOURG

SIREN 422798066GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

23/09/2025

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