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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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399 résultats pour « VIENNE Ccc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000032551013

—

hospitalier de Saint-Vallier Saint-Vallier 26 Centre hospitalier de Die Die 26 Clinique Kennedy Montélimar 38 Centre hospitalier Pierre Oudot Bourgoin-Jallieu 38 Centre hospitalier Yves Touraine Pont-de-Beauvoisin 38 Centre hospitalier de Vienne

Article Annexe 1

—

14e Alésia 01/07/2010 75 ― Paris SIP du 14e Montparnasse CDI du 14e Montparnasse 01/07/2010 78 ― Yvelines SIP de Poissy Nord CDI de Poissy Nord 01/07/2010 78 ― Yvelines SIP de Poissy CDI de Poissy 01/07/2010 86 ― Vienne

Article Annexe II

—

Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône (1), Sarthe, Paris (1), Seine-et-Marne (1), Deux-Sèvres, Somme, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne

LEGIARTI000030468596

—

HAUTE-SAVOIE 9 000 75-77-78-91-92-93-94-95 ILE-DE-FRANCE (*) 10 000 76 SEINE-MARITIME 50 000 79 DEUX-SEVRES 164 000 80 SOMME 29 000 81 TARN 77 000 82 TARN-ET-GARONNE 24 000 83 VAR 0 84 VAUCLUSE 0 85 VENDEE 256 000 86 VIENNE

Article Annexe

—

42 946 Tarn-et-Garonne 1,90 45 332 Var 0,00 0 Vaucluse 0,00 0 Vendée 0,00 0 Vienne

Article Annexe I

—

75 ― Paris H1 -a 76 ― Seine-Maritime H1 -a 77 ― Seine-et-Marne H1 -a 78 ― Yvelines H1 -a 79 ― Deux-Sèvres H2 -b 80 ― Somme H1 -a 81 ― Tarn H2 -c 82 ― Tarn-et-Garonne H2 -c 83 ― Var H3 84 ― Vaucluse H2 -d 85 ― Vendée H2 -b 86 ― Vienne

Article Annexe

—

TARN-ET-GARONNE 19 000 83 VAR 0 84 VAUCLUSE 1 000 85 VENDÉE 215 250 86 VIENNE

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

Cour d'assises du Nord Département du Nord Cour d'assises du Pas-de-Calais Département du Pas-de-Calais Grenoble Cour d'assises de l'Isère Ressort de la cour d'appel de Grenoble Limoges Cour d'assises de la Haute-Vienne

LEGIARTI000043570558

—

Haute-Vienne Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne Haute-Vienne Occitanie (Montpellier, Toulouse) Aude, Gard, Hérault, Pyrénées-Orientales Hérault Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne Haute-Garonne

LEGIARTI000032578491

—

Hérault Béziers 773002 Languedoc-Roussillon Hérault Montpellier Saint-Roch 773200 Languedoc-Roussillon Hérault Sète 784009 Languedoc-Roussillon Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde 592006 Limousin Haute-Vienne

LEGIARTI000049404388

—

Deux Sèvres production agricole Vienne 8723 CCR de l'entretien forestier Gascogne 8733 CCR des CUMA Tarn Haute Garonne 8734 CCR de l'horticulture Midi Pyrénées 8825 CCR de polyculture CUMA Rhône Alpes cadres 8826 CCR des exploitations trav

Article ANNEXE

—

La Vienne. De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent de la Creuse. Indre-et-Loire. La Creuse. De son confluent avec la Vienne jusqu'au confluent de la Gartempe. Vienne, Indre-et-Loire. La Gartempe.

LEGIARTI000051251711

—

, HAUTE-VIENNE Direction départementale des finances publiques de la Charente-Maritime DORDOGNE, GIRONDE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Direction départementale des finances publiques de la Dordogne LOIRE-ATLANTIQUE, MAINE-ET-LOIRE,

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Pas-de-Calais Arras 28 5 Boulogne-sur-Mer 25 4 Cour d'appel de Grenoble Haute-Alpes Gap 13 2 Drôme Romans-sur-Isère 25 4 Isère Grenoble 32 5 Vienne

Article 2

—

Toutefois, ce montant est majoré : Dans les départements de l'Allier, de l'Aveyron, du Cantal, de la Corrèze, de la Creuse, de la Haute-Loire, du Lot, de la Lozère, du Puy-de-Dôme et de la Haute-Vienne ; Dans les communes faisant partie des zones de rénovation

Article 1

—

16 Finistère 15 Gard 8 Gers 15 Gironde 28 Guadeloupe 8 Guyane 4 Haut-Rhin 7 Haute-Garonne 15 Haute-Loire 12 Haute-Marne 8 Haute-Saône 6 Haute-Savoie 23 Haute-Vienne

Article ANNEXE

—

La Vienne. De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent de la Creuse. Indre-et-Loire. La Creuse. De son confluent avec la Vienne jusqu'au confluent de la Gartempe. Indre-et-Loire, Vienne. La Gartempe.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Sous-bassin de la Vienne La Vienne. Tout le parcours. Corrèze, Haute-Vienne, Charente, Vienne, Indre-et-Loire.

Article 1

—

caractère social, à Luzancy (Seine-et-Marne) ; Centre départemental de l'enfance et de la famille Les Mollières, à Amiens (Somme) ; Foyer départemental de l'enfance, à Avignon (Vaucluse) ; Institut départemental d'actions médico-sociales, à Poitiers (Vienne

Article ANNEXE IV

—

: : : : : : : Haute-Vienne : En totalité.

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