gouverneur général de l'Algérie, le directeur de l'administration générale, départementale et communale au ministère de l'intérieur, le directeur du commerce intérieur au ministère de l'industrie et du commerce et le chef du service de I'infrastructure (air

Article CT 11

—

Au cas où il existerait un système de chauffage par air pulsé, le générateur devra se trouver à l'extérieur du chapiteau et à 10 mètres au moins de celui-ci. Le conduit d'air chaud devra être en matériau classé MO.

Article Annexe II

—

Surveillance par l'exploitant de la pollution rejetée (air-cas des COV) 6.2.b).2.).II ( 5 1.1.2. Contrôles périodiques 7. Déchets

Article R141-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 85

Code de l'urbanisme

Lorsque le schéma de cohérence territoriale tient lieu de plan climat-air-énergie territorial, la délibération prescrivant l'élaboration du schéma et précisant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation prévue par l'article L. 143-17 est

Article 9

—

contractuels de nationalité française en service à l'échelon central de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie. 3° Le personnel enseignant ou non enseignant de nationalité française appartenant ou non à la fonction publique, recruté en Algérie

Article D224-15-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 93

Code de l'environnement

318-1 du code de la route si sa source d'énergie est l'une des sources d'énergie suivantes : – EL (électricité) ; – H2 (hydrogène) ; – HE (hydrogène-électricité [hybride rechargeable]) ; – HH (hydrogène-électricité [hybride non rechargeable]) ; AC (air

Article Annexe

—

Algérie. 2. Argentine. 3. Bénin. 4. Brésil. 5. Burkina Faso. 6. Cameroun. 7. Chili. 8. Chine. 9. Colombie. 10. Congo. 11. Corée du Sud. 12. Côte d'Ivoire. 13. Etats-Unis. 14. Gabon. 15. Guinée. 16. Inde. 17. Indonésie. 18. Iran. 19. Japon. 20.

Article L124-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 13

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Pour l'application des dispositions de l'article L. 113-8 relatif à la réparation des dommages subis en métropole et en Algérie par les personnels de police, en lien avec la guerre d'Algérie, ouvrent droit à pension les infirmités ou décès résultant :

Article Annexe 211-3.A.3

—

Alger -Cap Cerbère (Frontière orientale Franco-Espagnole) Alger - Oran 6 hs = 2,40 m. Bouches de Bonifacio Marseille -Ile Asinara (Sardaigne) Vintimille (Frontière Francoitalienne) - Cap Corse hs = 3,10 m.

Article CH 60

—

. - Si la ventilation est faite par air pulsé, l'arrêt du ou des ventilateurs doit pouvoir être obtenu d'au moins deux points de l'établissement judicieusement choisis ; l'une de ces commandes d'arrêt doit obligatoirement être placée dans un local directement

Article L220-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 48

Code de l'environnement

et leurs établissements publics ainsi que les personnes privées concourent, chacun dans le domaine de sa compétence et dans les limites de sa responsabilité, à une politique dont l'objectif est la mise en œuvre du droit reconnu à chacun à respirer un air

Article R2333-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 24 > 08

Code général des collectivités territoriales

villages de vacances ; 6° Les chambres d'hôtes ; 7° Les emplacements dans les aires de camping-cars et les parcs de stationnement touristiques ; 8° Les terrains de camping, les terrains de caravanage ainsi que tout autre terrain d'hébergement de plein air

Article A322-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

Code du sport

Une palanquée constituée de plongeurs titulaires d'un brevet délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins, la Fédération sportive et gymnique du travail, l'Union nationale des centres sportifs de plein air, l'Association nationale

Article 17

—

lieu d'opération, est donné, en fonction des différentes modalités d'intervention et des variations possibles de la pression ou de l'altitude, par le tableau suivant : MODALITÉ D'INTERVENTION Air

Article 188

—

Section 4 : Bilan des émissions de gaz à effet de serre et plan climat-air-énergie territorial, Art. L229-26 A modifié les dispositions suivantes : -Code général des collectivités territoriales Art. L2224-34, Art. L3641-1, Art.

Article R557-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

4311-8 du code du travail ; – navires et unités mobiles offshore ainsi que les équipements à bord de ces navires ou unités ; – moyens de transport, c'est-à-dire les véhicules et leurs remorques destinés uniquement au transport des personnes dans les airs

Article 229-II-1.09

—

Manches à air et tuyaux de dégagement d'air : Les manches à air desservant les compartiments situés au-dessous du pont de franc-bord ou au-dessous de ponts de superstructures fermées doivent avoir des surbaux en acier ou autre matériau équivalent, de

LEGIARTI000042664046

—

DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU EN BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT AIR RATTACHE 943 NICE MONT AGEL 06 NICE MONT AGEL X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES

LEGIARTI000042664090

—

DÉTACHEMENT AIR N° 278 AMBÉRIEU EN BUGEY 01 AMBÉRIEU-EN-BUGEY X X X X X X X X X X AIR ELEMENT AIR RATTACHE 943 NICE MONT AGEL 06 NICE MONT AGEL X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES

Page 9 · 726 résultats

← Précédent Suivant →