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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

224 résultats pour « anesthésie réanimation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article D162-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74

Code de la sécurité sociale

bénéficié dans l'établissement depuis lequel il est transféré d'aucune prestation d'hospitalisation ; 2° Les transports sanitaires effectués dans le cadre de l'aide médicale urgente qui ne sont pas assurés par des structures mobiles d'urgence et de réanimation

Article R6123-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 49

Code de la santé publique

de faire fonctionner une antenne de médecine d'urgence ne peut être accordée à un établissement de santé que s'il remplit les conditions suivantes : 1° Il est titulaire de l'autorisation de faire fonctionner une structure mobile d'urgence et de réanimation

Article Annexe (Médecine générale)

—

Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 MEDECINE générale ANESTHESIE réanimation INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 2010-2011 2011

Article Annexe I

—

Anesthésie-réanimation 11.1.

Article Annexe 333-1.A.1

—

Chlorhexidine locale solution aqueuse flacon 5 ml - 0,05 % 16 Trolamine locale tube 93 mg 1 Dotation C : Matériel médical et objets de pansement ARTICLE PRESENTATION QUANTITE REMARQUES 1) Matériel de réanimation

LEGIARTI000024047542

—

Nantes 5701 MCOD 0365 Parodontologie CSERD de Paris-Montrouge 5701 MCOD 0171 Parodontologie CSERD de Reims 5701 MCOD 0517 Parodontologie CSERD de Rennes 5701 MCOD 9992 Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

Article D312-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

En particulier, une convention est passée avec un établissement de santé possédant un service de réanimation susceptible d'intervenir dans des délais rapprochés.

LEGIARTI000030339398

—

prothèses dentaires 12 % 05C17 Ligatures de veines et éveinages 10 % 05K06 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde 18 % 06C09 Appendicectomies non compliquées 5 % 06K05 Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie

Article EC 10

—

les surpresseurs d'incendie ; - les compresseurs d'air des systèmes d'extinction automatique à eau ; - les installations nécessaires à la remise au niveau d'évacuation des ascenseurs ; - les équipements de désenfumage ; - enfin les pompes de réanimation

Article 28

—

, un enseignement de deux semaines portant sur la démarche de soins et d'effectuer trois mois de stage à temps complet de soins infirmiers dont un mois dans un service de médecine, un mois dans un service de chirurgie, un mois dans un service de réanimation

Article Annexe II - IV. Maquette 17

—

la réflexion éthique : - savoir construire un processus délibératif, individuel et collectif, relatif à la proportionnalité des traitements dans les situations palliatives fréquemment rencontrées (hydratation, nutrition, transfusion, passage en réanimation

Article Annexe I

—

B) Un semestre dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de réanimation médicale.

Article Annexe G

—

C) Un semestre dans un service d'accueil et des urgences ou dans un service de réanimation ou dans un service de soins intensifs.

Article R162-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 27

Code de la sécurité sociale

La facturation d'une chambre particulière est interdite pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation, de soins intensifs ou de surveillance continue ; 2° L'hébergement, ainsi que les repas et les boissons des personnes

LEGIARTI000050435795

—

Mixte 1 47 Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie : 01 Hématologie ; transfusion (2 options) Mixte 2 3 02 Cancérologie ; radiothérapie (2 options) Mixte 2 3 03 Immunologie Mixte 2 3 04 Génétique Mixte 2 3 48 Anesthésiologie, réanimation

Article ANNEXE art. 3

—

C'est le cas pour : L'anatomie et cytologie pathologiques humaines ; L'anesthésie-réanimation ; La cardiologie et la médecine des affections vasculaires ; La chirurgie orthopédique ; La dermato-vénéréologie ; Les maladies de l'appareil digestif ; La néphrologie

Article D185-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 51 > 17

Code de la sécurité sociale

est calculée à partir d'un seuil minimum d'appel de cotisation de 4 000 Euros dans la limite d'un seuil maximum fixé selon les spécialités : a) à 25 200 euros pour la gynécologie-obstétrique et l'obstétrique ; b) à 9 800 euros pour l'anesthésie-réanimation

Article Annexe L'

—

interne, d'oncologie, de pédiatrie (à orientation pneumologique), de radiodiagnostic et imagerie médicale, ou dans des services agréés pour des diplômes d'études spécialisées complémentaires, de préférence d'allergologie et immunologie clinique ou de réanimation

Article Annexe B

—

d'endocrinologie et métabolismes, de médecine interne, de néphrologie, de neurologie, de pédiatrie (à orientation cardiologique), de pneumologie ou de radiodiagnostic et imagerie médicale, ou pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de réanimation

Article 15

—

En ce qui concerne I'anesthésiologie-réanimation ou l'hémobioIogie-transfusion, le siège est attribué à un membre du cadre hospitalier correspondant.

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