pénale, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que la Cour a condamné Benhamou à la peine de 8 jours d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que, pour expliquer les anomalies

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claude X... coupable de fraude fiscale ; "aux motifs que c'est à juste titre que les premiers juges ont considéré que les anomalies

[D] l'engagement de caution du 13 novembre 2014, alors « que même en cas d'anomalie apparente affectant la fiche de renseignements remplie par la caution un mois après la signature de son engagement, en

[Z], soutenant que le médecin avait commis une faute en ne prescrivant pas d'examens complémentaires à la suite d'une échographie réalisée le 8 janvier 2013 révélant une anomalie du fémur, l'ont assigné

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2004, qui, pour administration irrégulière de substances anabolisantes à des animaux destinés à

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 octobre 1998, qui, pour infractions à la réglementation sur l'élevage et la commercialisation des animaux d'espèces non

d'un nombre d'animaux supérieur au maximum attribué par un plan de chasse individuel et chasse sans plan de chasse individuel. 3.

est imminente et certaine ; "et que s'agissant de la condition d'une capture imminente d'un animal sur ses fins, il échet de constater que le cerf avait réussi à relever les abois à une demi-heure

X... adjudicataire du lot de chasse appartenant à Raymond Z..., que l'animal gisait à 30 mètres de la limite entre les deux lots, que les éléments matériels recueillis ne permettent pas d'affirmer que

[U], se plaignant de troubles anormaux du voisinage, ont, après expertise, assigné celui-ci en indemnisation de leurs préjudices ; que M.

M. et Mme [D] font grief à l'arrêt de rejeter toutes leurs demandes, alors : « 1°/ que constitue un trouble anormal de voisinage, le bruit particulier qui, par sa durée, sa répétition ou son intensité

prescription de l'action en garantie des vices cachés court du jour de la découverte du vice ; que la date de découverte du vice est celle à laquelle l'acquéreur prend connaissance, non seulement de l'anomalie

Z... avait été informé de l'évasion de l'animal ; Mais attendu que l'arrêt retient que M. B..., après avoir élevé le faon, l'avait confié à M.

X..., éleveur professionnel ; que l'animal est mort d'une péritonite infectieuse ; que Mme Y... a assigné le vendeur en résolution de la vente ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (

X... fait grief au jugement de l'avoir condamné à rembourser la somme réclamée alors, selon le moyen : 1 / qu'est responsable du dommage causé par un animal son propriétaire ou celui qui s'en sert pendant

X..., éleveur professionnel ; que l'animal est mort d'une péritonite infectieuse ; que Mme Y... et M.

Y..., éleveur professionnel ; que l'animal est mort d'une péritonite infectieuse ; que M.

X... engendrent un trouble anormal de voisinage sur leur propriété, alors, selon le moyen : 1 / qu'il suffit de se reporter au procès-verbal de constat du 31 août 1999 dressé à la requête de la SCI