Codes de loi français

Article 50

Elle peut recourir à des antennes hébergées au sein du réseau international des ministères chargés de l'économie et des finances et peut accorder le statut de correspondant aux représentations des collectivités territoriales des régions et des départements

LEGIARTI000042967907

AERONAUTIQUE MILITAIRE INITIALE - 05.312 13300 SALON DE PROVENCE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 701 SALON (-DE-PROVENCE) - BUREAU MAITRISE DES RISQUES - 0C.701 13300 SALON DE PROVENCE R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 701 SALON (-DE-PROVENCE) - ANTENNE

Article Annexe

Ses différentes antennes seront les instruments de sa diversité. Créer du lien tout en donnant du sens, voilà la démarche qui est au cœur du service public que nous souhaitons.

LEGIARTI000051283049

ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DE TRANSITION OPERATIONNELLE SAINTONGE 1/ 8COMMANDANT EN SECOND 1E E.

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Sont notamment considérés comme des ressources associées les bâtiments ou accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes, tours et autres constructions de soutènement, les gaines, conduites, pylônes, regards de visite, armoires et boîtiers

Article 1

Antenne de Mayotte Enquête flux touristiques à Mayotte. L'enquête a pour principal objectif de recueillir des informations quantitatives et qualitatives sur les touristes qui visitent l'île afin de suivre le développement de ce secteur.

Article Annexe (suite)

Collaborateur littéraire 3 Conseiller de programme 4 Coordinateur d'écriture 5 Directeur de la distribution artistique/resp. casting 6 Documentaliste 7 Lecteur de textes 8 Producteur artistique 9 Programmateur musical Antenne

LEGIARTI000030321182

Clinique Sainte-Marguerite Hyères 83 Clinique Saint-Jean Toulon 2A Centre hospitalier d'Ajaccio Ajaccio 2A Polyclinique du sud de la Corse à Porto-Vecchio Porto-Vecchio 2B Centre hospitalier de Bastia Bastia 2B Centre hospitalier de Bastia, antenne

Article Annexe

Marine Antenne de la direction des travaux maritimes de Rochefort (Charente-Maritime). Antenne de la direction du commissariat de la marine de Rochefort (Charente-Maritime).

Article 221-III/26

Le dispositif de localisation pour la recherche et le sauvetage doit être monté à l'intérieur du radeau de sauvetage de manière à ce que son antenne se trouve à plus d'un mètre au-dessus du niveau de la mer lorsque le radeau est déployé, sauf lorsqu'il

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

d'interconnexion ou d'accès dans des conditions non discriminatoires ; 2° bis Faire droit aux demandes raisonnables d'accès aux infrastructures de génie civil, en ce compris, notamment, les bâtiments ou les accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes

LEGIARTI000042664046

SELECTION SUD-EST (CIRFA DE MARSEILLE) 13 MARSEILLE X X X X X X TERRE 4E RÉGIMENT DE DRAGONS 13 CARNOUX-EN-PROVENCE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE CARPIAGNE DU 4E RÉGIMENT DE DRAGONS 13 MARSEILLE X X X X X X X X X X TERRE ANTENNE

LEGIARTI000042664090

SELECTION SUD-EST (CIRFA DE MARSEILLE) 13 MARSEILLE X X X X X X TERRE 4EME REGIMENT DE DRAGONS 13 CARNOUX-EN-PROVENCE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE CARPIAGNE DU 4EME REGIMENT DE DRAGONS 13 MARSEILLE X X X X X X X X X X TERRE ANTENNE

LEGIARTI000030342349

SELECTION SUD-EST (CIRFA DE MARSEILLE) 13 MARSEILLE X X X X X X TERRE 4e REGIMENT DE DRAGONS 13 CARNOUX-EN-PROVENCE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE CARPIAGNE DU 4e REGIMENT DE DRAGONS 13 MARSEILLE X X X X X X X X X X TERRE ANTENNE

LEGIARTI000036961954

-LISTE ET ADRESSES DES ÉTABLISSEMENTS ET DES ANTENNES DE LA PERSONNE MORALE OU DE L'ORGANISME DEMANDEUR SITUÉS DANS L'UNION EUROPÉENNE OU L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN VI.

Article 219

-Les partis et groupements politiques de Nouvelle-Calédonie habilités à participer à la campagne officielle en vue de la consultation peuvent utiliser en Nouvelle-Calédonie les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

d'activités annexes 7133 : Variation des en-cours de production de biens 7135 : Variation des stocks de produits 72 : Production immobilisée 7414 : Subventions versées au titre de l'aide exceptionnelle au service public hospitalier 7415 : Subventions aux antennes

Article Annexe 130-A.1

et descriptif des matériels constituant les installations radioélectriques, y compris les équipements de navigation et informatiques associés, les chargeurs et les onduleurs ; Schéma d'implantation du matériel ci-dessus ; Schéma d'implantation des antennes

Article 18

hertzienne terrestre en mode numérique, d'informer de manière claire et visible les copropriétaires de cette possibilité et de fournir les coordonnées du distributeur de services auquel le copropriétaire doit s'adresser pour bénéficier du " service antenne