575, alinéa 2,5 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs

; Greffier de chambre : Mme Ely ; Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de Y... ; Vu l'article

., inculpée de faux et usage de faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation des articles

Philippe du chef de coups ou violences volontaires ayant entraîné la cécité ou la perte d'un oeil ; Vu l'arrêt de la chambre criminelle réglant de juges ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575 2ème

suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée, des chefs d'enlèvement, séquestration de personne et escroqueries, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

violation du secret professionnel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu prononcée par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation des articles

Sur le mémoire produit : Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 575 1, ensemble 85, 86 alinéa 3, 204 et 593 du Code de procédure pénale, 405 du Code pénal, 1382 du Code civil

319 du Code pénal, R. 36 et R. 41-2 du Code de la route, ensemble violation des d articles 575, 5° et 6° et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, confirmatif de non-lieu a considéré

584 du Code de procédure pénale, il ne saisit pas la Cour de Cassation des moyens qu'il pourrait contenir; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 575, alinéa 2, 6° et 593

détournement d'actif et faux en écritures publiques, a déclaré l'action publique éteinte du premier de ces chefs et confirmé pour le surplus l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

1997, qui, dans la procédure suivie contre Y... et autres, des chefs de violences et voies de fait avec préméditation, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

405 du Code pénal, des articles 575, alinéa 2,6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à un chef péremptoire de mémoire, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que

, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction et a dit n'y avoir lieu à attribution ou à restitution des objets placés sous main de justice ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575

rapportée par le plaignant qu'une mention ait été rajoutée après cour et d'autre part que Mme A... avait attesté qu'il y avait bien eu rajout ; qu'en statuant ainsi, la chambre d'accusation a violé l'article

309 du Code pénal, du décret du 20 mai 19O3 sur l'usage des armes dans la gendarmerie, des articles 575, alinéa 2-6° du Code de procédure pénale, 593 du même Code, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt

405 et 4O8 du Code pénal et des b articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue sur

appel de l'ordonnance du juge d'instruction déclarant sa plainte irrecevable ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I-Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 12 octobre 2000 ; Vu l'article

cour d'appel de Paris, en date du 13 mars 2003, qui a confirmé l'ordonnance d'irrecevabilité de sa plainte avec constitution de partie civile des chefs de déni de justice et abus d'autorité ; Vu l'article

individuelle par fonctionnaire public, de faux en écriture publique, tentative de chantage et non-assistance à personne en danger, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article