BTS Maintenance des systèmes créé par l'arrêté du 19 février 2018 modifié BTS Maintenance des systèmes créé par l'arrêté du 19 février 2018 modifié

Article 3

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Le titre professionnel d'électromécanicien (ne) de maintenance industrielle est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :

Article R4461-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 41 > 45

Code du travail

L'employeur assure la maintenance et le contrôle des détendeurs destinés à ramener la pression du gaz d'un réservoir à la pression d'utilisation.

Article ANNEXE

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Assurer la maintenance préventive et corrective d'un système de sécurité incendie Préparer et consigner l'intervention de maintenance d'un système de sécurité incendie.

Article 10

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Outre les missions définies à l'article précédent, la direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France est chargée de la gestion, de l'exploitation, de la maintenance du réseau routier national

Article 21

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Sont exclus du champ du transfert les ateliers de maintenance exclusivement affectés à la réalisation d'opérations de maintenance lourde. VIII.

Article 2

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Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification du titre professionnel d'agent de maintenance en chauffage sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.

Article 16

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Interruptions et restrictions programmées de la circulation Les travaux de maintenance et d'entretien se dérouleront sous circulation, le cas échéant avec restriction de circulation.

Article 3

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Le titre professionnel d'électricien (ne) de maintenance de systèmes automatisés est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :

Article 1

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Le ministère des armées délivre les certifications professionnelles suivantes : Chef d'atelier de maintenance de véhicules automobiles et industriels

Article 3

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Le titre professionnel technicien d'intervention et de maintenance énergétique en conditionnement d'air est composé des trois unités constitutives suivantes :

Article R513-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 08 > 71

Code rural (nouveau)

Chambres d'agriculture France assure la conception des systèmes d'information du réseau des chambres d'agriculture, leur développement, leur mise en œuvre et leur maintenance.

Article 3

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Le titre professionnel d'agent (e) de maintenance d'ascenseurs est composé des deux unités constitutives dont la liste suit :

Article 4

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Redevance d'organisme de formation de personnel de maintenance.

Article 3

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Le titre professionnel d'agent de maintenance et d'exploitation en conditionnement d'air est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :

LEGIARTI000042487937

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LISTE DES DOMAINES DE COMPÉTENCE : 1° Métiers du bâtiment, du bois, des métaux et maintenance immobilière ; 5° Métiers de l'informatique, des images et du son ;

Article R4226-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 76 > 50

Code du travail

Les installations électriques et les matériels électriques qui les composent font l'objet de mesures de surveillance et donnent lieu en temps utile aux opérations de maintenance.

Article 3

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Assurer la maintenance préventive et corrective d'un système de sécurité incendie. Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.

Article D732-11-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 90

Code de la sécurité intérieure

-L'agence est responsable des études, de la conception, du développement, du déploiement et de la mise à disposition des systèmes et applications, de la formation et de l'assistance, de l'entretien, de la maintenance et de l'exploitation, de l'organisation

Article Annexe I

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CATÉGORIES D'ACTIVITÉS POUR LESQUELLES L'ATTESTATION DE CAPACITÉ MENTIONNÉE À L'ARTICLE R. 543-99 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT EST DÉLIVRÉE Catégorie I : contrôle d'étanchéité, maintenance et entretien, assemblage, mise en service, récupération des fluides

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