Prises en charges régulières TYPCHARG Type de prises en charges régulières Concaténation des nomenclatures CONDESC Types de contraintes médicales IX Activités CAPTYP Activités IX.B Systèmes de cotation NOTVAL Systèmes de cotation des différentes

Article Annexe

Code inconnu

L'exercice de ses missions comporte des repères objectifs et mesurables : exactitude des cotations, rapidité d'exécution des tâches, nombre de ventes, volume d'affaires, fidélisation de la clientèle.

LEGIARTI000041551747

Code inconnu

PROGRAMME, COEFFICIENTS ET COTATION DES ÉPREUVES SPORTIVES Pour les concours sur épreuves d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier, les épreuves sportives se composent de quatre

Article 18

Code inconnu

La cotation d’une majoration d’urgence, d’une majoration liée à la permanence des soins ou d’une majoration pour consultation/intervention le soir ou le week-end exclut la possibilité de coter la majoration de coordination.

Article Annexe

Code inconnu

La somme des points de cotation obtenus dans les deux exercices est majorée d'un demi-point par année d'âge au-dessus de vingt-huit ans chez les femmes et de trente ans chez les hommes, dans la limite de 10 points, l'âge des candidat (e) s étant apprécié

Article R1461-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

établissement de santé ou en établissement et service médico-social, y compris les soins externes et l'accueil aux urgences, ainsi que les diagnostics médicaux associés à la description de la prise en charge ; c) Le montant de l'acte ou de la prestation, sa cotation

Article Annexe II

Code inconnu

DÉLIMITATION DES BASSINS DE COTATION OVINS ENTRÉE ABATTOIR 1.

LEGIARTI000043638059

Code inconnu

œuvre et suivre le résultat des actions sociales et culturelles ORGANISATION 1 Prendre en compte la demande du client/ donneur d'ordre 2 Choisir les modalités de l'opération de transport 3 Optimiser l'offre de transport 4 Élaborer la cotation

Article Annexe

Code inconnu

Epreuves physiques Les épreuves sportives sont identiques pour les hommes et pour les femmes, mais font l'objet d'une cotation à l'aide de barèmes spécifiques à chacun des sexes. b) Epreuve de parcours d'obstacles Cette épreuve se déroule sur le parcours

Article R232-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 38

Code de l'action sociale et des familles

leur sont données ; l) Les informations relatives aux évaluations prévues à l'article L. 232-6 dont la personne a bénéficié depuis sa première demande, incluant son classement en groupe-iso-ressource au regard de la grille fixée à l'annexe 2-1, la cotation

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

La cotation de fabrication : - surface référentielle de cotation, - intervalle de tolérance, - cotes directes ou calculées, - cotes machines, - cotes outils, - cotes appareillages. IDENTIFIER les différentes formes de langages.

Article 238 septies E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 40

Code général des impôts

Les dispositions du présent I sont applicables à un emprunt qui fait l'objet d'émissions successives et d'une cotation en bourse unique si une partie de cet emprunt a été émise à compter du 1er janvier 1993. II. – 1.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

instruments de publicité ou de communication ou qui apparaissent comme étant l'accessoire d'une activité commerciale ou industrielle ; d) Publications ayant pour objet principal la publication d'horaires, de programmes, de modèles, plans ou dessins, ou de cotations

Article 2

Code inconnu

Article Annexe III

Code inconnu

1 Puissance : lancer du poids de 4 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper de corde lisse à l'aide des bras et des jambes, départ debout, 5 m, chronométré 1 Natation : 50 m nage libre 3 Total 8 2 - Barèmes de cotation

Article 4

Code inconnu

Les deux avis consultatifs des instances mentionnées au 1° du présent article sont recueillis selon des modalités et un dispositif de cotation fixés par arrêté du ou des ministres intéressés.

Article L420-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71

Code monétaire et financier

proportion d'ordres non exécutés par rapport aux transactions réalisées sur la plate-forme par un membre de la plate-forme de négociation, de ralentir le flux d'ordres si la plate-forme risque d'atteindre sa capacité maximale, d'établir un pas de cotation

Article 7

Code inconnu

de début et de fin du contrat ; c) Pour les cas mentionnés au (ii) et au (iii) de l'article 1er : -Les modalités de fixation du prix de la chaleur : prix fixe, indexation au tarif réglementé de vente de gaz naturel, ou modalité d'indexation à une cotation

Article 81

Code inconnu

convention d'équilibre territorial fixant des objectifs d'accueil et de mixité aux organismes de logement social intervenant sur le territoire, et organisant le système d'attributions via un dispositif de hiérarchisation des priorités d'accueil, voire de cotation

Article L511-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

Code monétaire et financier

autres activités est bien établie en se fondant, pour les activités mentionnées au 1°, notamment sur des indicateurs précisant les conditions de présence régulière sur le marché, l'activité minimale sur le marché, les exigences en termes d'écarts de cotation

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