Codes de loi français

Article Annexe II

M Flore aérobie mésophile à 30 °C (/g) : - pour le persil..................................................... 5 2 10 7 10 8 - pour les autres herbes..................................... 5 2 10 6 10 7 Viandes de volailles

Article 4

Pour les départements dans lesquels l'orientation technico-économique des exploitations est à dominante animale et le revenu cadastral des prés représente moins du quart du revenu cadastral total des terres exploitées, les cotisations dues par les éleveurs

Article Annexe I

LISTE DES DÉPARTEMENTS ET SITES PILOTES EN MATIÈRE DE CONTRÔLES D'HYGIÈNE DES VIANDES DE VOLAILLES OU DE LAGOMORPHES DÉPARTEMENT SITE D'ABATTAGE NUMÉRO ESPÈCES LDC Bourgogne 71 056 001 Poulets, dindes Saône-et-Loire Palmidor Bourgogne

LEGIARTI000025643730

DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION DE CONFORMITÉ ENREGISTRÉES DEPUIS LE 30 AOÛT 2011 NUMÉRO NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME CC/12/11 Coquelet entier et découpes, frais et surgelé Viande de volaille

Article 5

Pour les départements dans lesquels l'orientation technico-économique des exploitations est à dominante animale et le revenu cadastral des prés représente moins du quart du revenu cadastral total des terres exploitées, les cotisations dues par les éleveurs

Article R214-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 08

La mise à mort est effectuée en limitant le plus possible la douleur, la souffrance et l'angoisse de l'animal, par une personne compétente de l'établissement éleveur, fournisseur ou utilisateur.

Article 5

. - Pour les installations de volailles existantes les enclos et les parcours où la densité est inférieure ou égale à 0,75 animal-équivalent par mètre carré, les clôtures sont implantées : - à au moins 10 mètres des puits et forages, des sources, des

Article Annexe

. : : Eleveurs : 1 : Par la fédération des éleveurs : : Centre départemental : 1 : Par le centre départemental : : des jeunes : : des jeunes agriculteurs. : : agriculteurs. : : : : Industrie et commerce. : : : : Employeurs : : : :

Article R215-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 09

établissement utilisateur dans lequel sont pratiquées des procédures expérimentales sur les animaux, de ne pas s'assurer : a) Que les animaux qui sont utilisés ou destinés à être utilisés dans des procédures expérimentales proviennent d'établissements éleveurs

Article 42

L'exploitant met en œuvre des dispositions de surveillance notamment des émissions et des consommations répondant aux exigences des conclusions sur les meilleures techniques disponibles pour l'élevage intensif de volailles ou de porcs susvisées.

Article annexe II

Cailles Faisans Perdrix Chevreaux Agneaux de lait Petit gibier à poil (lièvres, ragondins) ÉTAT DES STOCKS EN FIN DE PÉRIODE (EN KG) Carcasses entières Parties de volailles

Article D696-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 83

faveur des régions ultrapériphériques au sens de l'article 349 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, y compris la délivrance des certificats utilisés dans le cadre du régime spécifique d'approvisionnement, à l'exception des primes aux éleveurs

Article 1

Bovins engraissement 0,33 Truies 0,5 Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06 Poulets de chair 0,0052 Poulets fermiers 0,0042 Poules pondeuses en batterie 0,0024 Poules pondeuses au sol 0,0036 Pintades 0,0096 Autres volailles

Article D213-48-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 77

A la fin de chaque année civile, le préfet communique à l'agence de l'eau la liste des éleveurs condamnés.

Article Annexe

SCHEMA DE VIE Opérateurs CONTRÔLE INTERNES CONTRÔLE EXTERNES Responsable du contrôle Fréquence de contrôle Elevage de poulettes - Eleveurs Fournisseur Un contrôle par an et par éleveur Vérification lors de l'audit des structures

Article 1

Bovins engraissement 0,33 Truies 0,5 Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06 Poulets de chair 0,0052 Poulets fermier 0,0042 Poules pondeuses en batterie 0,0024 Poules pondeuses au sol 0,0036 Pintades 0,0096 Autres volailles

Article 1

soumises à autorisation, à l'exclusion : - des élevages de veaux de boucherie et/ou de bovins, des élevages de vaches laitières et/ou mixtes et des porcheries de plus de 450 porcs visés par les arrêtés du 29 février 1992, ainsi que les élevages de volailles

Article 15

imposées par le berceau de race ; b) Dans les autres cas, L'Institut français du cheval et de l'équitation peuvent également proposer des modifications du règlement du stud-book pour répondre à une situation urgente ou à une demande expresse des éleveurs

Article Annexe I

pour rôtir Habiller un carré d'agneau, veau, porc Clouter un oignon, préparer un bouquet garni Brider en entrée Découper à cru des volailles (4 portions) Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille