Les ovins d'une exploitation sous APDI ou APMS en application du présent arrêté, y compris les ovins marqués, peuvent, sur autorisation du directeur départemental en charge de la protection des populations, sortir de leur exploitation à destination d'un

Article Annexe

—

Sciences du médicament Etude de l'identité d'un principe actif. Réalisation d'un essai pyrogène. Techniques d'étude en bactériologie. Exploitation des résultats. Sciences mathématiques, physiques et chimiques Analyse qualitative.

Article 1

—

Danse ; 6. Image et son ; 7. Musique ; 8. Expression écrite et orale ; 9. Sciences économiques et juridiques ; 10. Sciences humaines appliquées ; 11. Activités scientifiques et techniques ; 12.

Article ANNEXE I

—

exploitation en classe.

Article Annexe II-16-4 (art. A212-188)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 85 > 22

Code du sport

L'épreuve de sécurité se déroule conformément aux dispositions du 2 “Modalités d'évaluation de l'épreuve de sécurité” de l'annexe VII-3 “L'unité de formation approfondissement de la sécurité sur pistes, hors des pistes et milieu montagnard enneigé incluant

Article 3

—

Les candidats au brevet national de pisteur-secouriste doivent être titulaires : - des certificats de compétences des unités d'enseignement de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1) et de premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE 2) et être

Article ANNEXE III

—

Parcours d'endurance : Le parcours d'endurance s'effectue sur une piste damée d'une longueur de 15 km, avec port d'un sac à dos de 10 kg, en style libre.

Article Liste n° 1

—

Mayotte - Marcel Henry Mayotte Melun-Villaroche Seine-et-Marne seuls les aéronefs basés sont autorisés à effectuer des tours de piste

Article 1

—

. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).

Article A322-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 47

Code du sport

La conception d'ensemble des équipements, locaux, écuries, manèges, carrières, pistes d'entraînement ainsi que des installations extérieures, prairies, enclos, voies de circulation intérieure et des accès vers l'extérieur de l'établissement doit être

Article R3211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 58

Code des transports

exploitation agricole ; 2° A titre non onéreux, excepté, le cas échéant, le partage de frais, pour les besoins d'une exploitation agricole, au moyen de véhicules appartenant à une autre exploitation agricole ; 3° Pour la collecte du lait lorsque cette

Article D212-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 76 > 22

Code rural (nouveau)

Au sens du présent paragraphe, on entend par : 1° Exploitation : tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'un élevage en plein air, tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou manipulés ; 2° Centre de rassemblement : tout

Article 43

—

Ce rapport identifie les pistes d'évolution envisageables.

Article 17

—

Lorsqu'un véhicule sur pistes est utilisé pour la mise en oeuvre des produits explosifs à front des chantiers, ses masses métalliques doivent être mises à la terre.

Article 2-1

—

A l'occasion ou lors de certains événements à caractère exceptionnel ou de travaux concernant l'une des pistes des aéroports de Paris-Orly ou de Paris - Charles-de-Gaulle, le directeur général de l'aviation civile peut notifier au coordonnateur désigné

Article L342-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 61

Code du tourisme

L'association mentionnée au premier alinéa de l'article L. 342-27 peut regrouper les régions et les départements concernés, les communes ou syndicats de communes dont le territoire supporte ou peut supporter des équipements, installations ou pistes pour

Article 1

—

La commission prévue à l'article 7 du décret du 6 mai 1995 susvisé est composée des membres suivants : -le secrétaire général ou son représentant ; -le directeur du théâtre et des spectacles ou son représentant ; -le directeur de la musique et de la danse

Article R412-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 57

Code de la route

-En agglomération, les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés doivent circuler sur les bandes ou pistes cyclables.

Article 11

—

En dehors d'un dépôt, toute nourrice doit être placée sous la surveillance d'un préposé. 6.

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