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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

543 résultats pour « montage et démontage de charpente »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Elle peut également couvrir, pour certains établissement et sites, une période d'utilisation complémentaire et de démontage des installations jusqu'au 15 septembre 2024.

Article 226-3.12

—

L'installation doit être telle que le redémarrage du moteur après fonctionnement de l'arrêt automatique soit rapide, aisé, ne nécessitant aucun démontage.

Article Annexe

—

Remettre en état (électronique et mécanique) Procéder aux démontages et remontages des sous-ensembles électroniques et/ou mécaniques.

LEGIARTI000028654180

—

Il implante l'ouvrage immergé puis il procède aux opérations d'assemblage, de démontage, de découpe et de soudage.

Article Annexe

—

Assurer les opérations de maintenance et de mise au point Assurer le démontage complet et le nettoyage de tout type de montre " haut de gamme ", en respectant les règles inhérentes à la qualité des pièces.

Article 9

—

5 heures 5 Deuxième épreuve 0 h 30 2 Epreuves Durées Coefficients Admissibilité : Première épreuve 2 h 30 3 Deuxième épreuve 1 h 30 2 Admission : Première épreuve : Montage

LEGIARTI000038054693

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : - analyser les plans et documents pour préparer l'intervention de montage ; Le monteur travaille dans l'atelier de son

Article ANNEXE

—

Le montage du dispositif de protection sur un véhicule ne doit pas en altérer les performances et le comportement. Le cas échéant, des essais pourront être effectués par le laboratoire. 4.2.

Article 22

—

Les deux alinéas précédents ne s'appliquent pas au montage d'un troisième feu stop central.

Article CH 32

—

. - Toutes précautions doivent être prises dans la construction ou le montage de l'appareillage pour que la détérioration ou le défaut d'alimentation en fluide d'asservissement d'un appareil de réglage ou de sécurité se traduise toujours par l'arrêt ou

Article 5

—

Ce plan établi sur le modèle de la norme NF EN 29004 doit prévoir la traçabilité du composant en question jusqu'à son montage ou à son installation. Il doit, s'il y a lieu, couvrir les opérations réalisées par des sous-traitants.

Article 12

—

d'enquête, une épreuve écrite d'analyse de film et des épreuves, théoriques ou pratiques, écrites ou orales, définies par le règlement du concours correspondant au département choisi par le candidat : production, scénario, réalisation, décor, image, son, montage

Article 19

—

-En application de l'article R. 4323-28 du code du travail, la vérification lors de la remise en service des appareils de levage visés au a de l'article 2 comprend : a) L'examen d'adéquation prévu à l'article 5-I ; b) Le cas échéant, l'examen de montage

Article 1

—

Cette unité comprendra notamment : Un atelier où sera effectuée la conversion de l’hexafluorure d'uranium en oxyde d'uranium ; Un atelier où seront effectués la fabrication des pastilles d'oxyde d'uranium et le montage des assemblages combustibles

Article 4

—

cycles et motocycles selon le tableau figurant ci-dessous : MÉCANICIEN(NE) RÉPARATEUR(TRICE) DE CYCLES ET MOTOCYCLES MÉCANICIEN(NE) RÉPARATEUR(TRICE) DE CYCLES ET MOTOCYCLES Réaliser le service après-vente des cycles Réaliser le montage

Article D312-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 58 > 97

Code de la construction et de l'habitation

Les prêteurs conventionnés en application du second alinéa du I de l'article L. 312-8 justifient auprès du représentant de l'Etat du recours à un organisme assurant un service d'interface sociale et financière chargé, notamment, du montage des dossiers

Article Annexe

—

Préparer la série suivante sur un tour Choisir les cames pour le montage d'un tour à décolleter à poupée fixe. 3. Monter et lancer une série sur un tour Monter et régler un tour à décolleter à poupée mobile.

LEGIARTI000030072074

—

Intitulé : TI Résumé du référentiel d'emploi Le tuyauteur industriel est un ouvrier qualifié qui, à partir d'un dossier technique ou de consignes orales, fabrique des éléments de tuyauterie et réalise sur site le montage des lignes alimentant différents

Article ANNEXE, 6

—

Après ces cent heures de fonctionnement, l'avertisseur sonore devra, éventuellement après un réglage effectué sans démontage de ses éléments constituants, satisfaire les conditions du paragraphe 7 ci-après. 6.5.

Article CTS 68

—

réserve du respect de la mesure précédente ; - des écrans de cantonnement en matériaux classés M 1, non fusibles, de 0,50 mètre de haut au minimum, doivent être installés en sous-face des trémies des escaliers intérieurs et des vides résultant d'un montage

Page 9 · 543 résultats

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