Marque urbaine. Jonction avec la Deule. Ecluse de Marcq. Meuse ou canal de l'Est, branche Nord. Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar. Frontière belge. Moselle. Neuves-Maisons. Apach. Oise. Janville.

Article 41

Code inconnu

, pour siéger dans les instances internes du conseil citoyen et participer aux instances de pilotage du contrat de ville, y compris celles relatives aux projets de renouvellement urbain.

LEGIARTI000050742546

Code inconnu

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article 1

Code inconnu

ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent de sécurité conducteur de chien d'intervention 344t 5 ans Centre canin de Cast V Agent de médiation dans l'environnement des transports publics urbains

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

municipales authentifiées des communes qui le composent par la somme des superficies de ces communes. 2° La cohérence spatiale des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au regard notamment du périmètre des unités urbaines

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

Code général des collectivités territoriales

intercommunale à fiscalité propre appartenant aux catégories suivantes reçoivent, à compter de l'année où ils perçoivent pour la première fois le produit de leur fiscalité, une attribution au titre de la dotation d'intercommunalité : 1° Les communautés urbaines

LEGIARTI000035301992

Code inconnu

L'entreprise précise les types de jeux ou de paris qu'elle propose au public, leur nature (paris à cote ou en la forme mutuelle, paris en direct), leurs caractéristiques et leurs modalités d'exploitation, et fournit les règlements des jeux et paris qu'elle

LEGIARTI000046891316

Code inconnu

L'établissement public Grand Paris Aménagement. Les agences de l'eau (Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée et Corse, Seine-Normandie). L'Agence nationale de l'habitat (ANAH).

Article D221-119-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 38

Code monétaire et financier

l'accord sur l'Espace économique européen ayant conclu avec la France une convention fiscale qui contient une clause d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude ou l'évasion fiscale, qui bénéficient de la procédure de reconnaissance mutuelle

Article Annexe

Code inconnu

EMPLOI OU FONCTION COMMISSION PERMANENTE COMPÉTENTE AU SEIN Présidence-direction générale d'Aéroports de Paris Commission compétente en matière de transports Présidence du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures

Article L422-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 28

Code de la construction et de l'habitation

actionnaire de référence détenant la majorité du capital ; 2° Lorsqu'ils n'ont pas la qualité d'actionnaire de référence, les communautés de communes de plus de 50 000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 15 000 habitants, les communautés urbaines

Article Annexe 3

Code inconnu

Le CPOM comporte notamment les indicateurs d'activité suivants : Indicateurs de population accompagnée et activité servie : -file active des personnes accompagnées en N-1 ; Indicateurs de zone desservie par le SAAD : -zone rurale ou urbaine avec définition

LEGIARTI000042967907

Code inconnu

T 2020 ARMEE DE L'AIR FORMATION ADMINISTRATIVE AIR PARIS 00.117 - CEMSAIR : STAGIAIRES PARIS - 99.660 75007 PARIS R 2020 ARMEE DE L'AIR FORMATION ADMINISTRATIVE AIR PARIS - CENTRE D'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPERIEUR AIR - 11.335 75007 PARIS R 2020

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

des transports ; création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement et plan de mobilité ; c) Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain

Article L5211-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 05 > 06

Code général des collectivités territoriales

. – 1° Le coefficient d'intégration fiscale, qui est défini pour les communautés urbaines, les métropoles, y compris celle d'Aix-Marseille-Provence, la métropole de Lyon et les communautés d'agglomération, est égal, pour chacun de ces établissements publics

Article 1

Code inconnu

Ile-de-France Paris (75). Paris (3e). Musée de la chasse et de la nature. Paris (3e). Musée d'art et d'histoire du judaïsme. Paris (9e). Musée de la franc-maçonnerie. Paris (14e). Musée Lénine. Paris (16e). Musée Bouchard. Paris (18e).

Article Annexe II

Code inconnu

Chargé de mission aux affaires générales, communication et nouvelles technologies de l'information et de la communication, chef de la mission promotions, égalité et communication Chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation à Paris

LEGIARTI000030342349

Code inconnu

BALARD 75 PARIS X X X X TERRE CFT - ANTENNE DIVISION PREPARATION OPERATIONNELLE - PARIS BALARD 75 PARIS X X X X TERRE CFT - EMO-T - PARIS BALARD 75 PARIS X X X X TERRE DETACHEMENT DE LIAISON EMO AIR BA 117 BALARD DU CFT 75 PARIS X X X X X X X X

LEGIARTI000023708913

Code inconnu

Systématiser la mutualisation des moyens et des actions de gestion en matière de ressources humaines III. ― Accroître la modernisation des forces en intégrant pleinement les progrès technologiques 1.

Article Annexe II

Code inconnu

. - Entre attractivité urbaine et nouvelles formes de développement : les espaces ruraux.

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