Pour l'inscription des candidats aux sessions de validation, l'organisme responsable de la session doit s'assurer de l'aptitude des candidats à conduire les engins prévus dans le référentiel certification.A cette fin, les candidats doivent fournir les

Article 2 bis

Code inconnu

Pour l'inscription des candidats aux sessions de validation, l'organisme responsable de la session doit s'assurer de l'aptitude des candidats à conduire les engins prévus dans le référentiel de certification.A cette fin, les candidats doivent fournir

Article 1

Code inconnu

Les candidats ajournés à l'examen de la session 2021 du baccalauréat professionnel, spécialité " technicien conseil vente de produits de jardin " créée par arrêté du 23 juillet 2010 susvisé peuvent se présenter à la session 2022 du baccalauréat professionnel

Article 4

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la session d'examen de 1996.

Article 11

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à la session de 1989.

Article 15

Code inconnu

Le 3 de l'article 1er et l'article 4 du présent arrêté relatif à la voie B entrent en vigueur à compter de la session de concours 2021.

Article 46

Code inconnu

L'organisation d'une session se déroulant à l'étranger est soumise à l'autorisation du recteur de région académique compétent du lieu d'implantation du siège social de l'organisme de formation habilité ou, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon, du

Article 3

Code inconnu

La dernière session des épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'Etat, dans les conditions fixées par l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé, aura lieu en décembre 2018.

Article 4

Code inconnu

En amont de la session d'examen au titre ou au certificat de compétences professionnelles “ Administrer les ventes et assurer le suivi de la supply chain ”, le candidat effectue une période en entreprise portant sur les quatre compétences de l'administration

Article 10

Code inconnu

Le conseil d'administration se réunit en session ordinaire au moins deux fois par an sur convocation de son président ou, à défaut, de son vice-président, qui fixe l'ordre du jour ; il peut, en outre, se réunir, sur la demande du recteur dela région académique

Article 6

Code inconnu

Les organismes accrédités LAB REF 30 pour l'analyse participent au minimum une fois par an, à leurs frais, aux sessions de comparaisons entre laboratoires accrédités organisées par l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS

Article D811-140-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 97 > 27

Code rural (nouveau)

Sous la forme progressive, les notes supérieures ou égales à dix sur vingt sont, à la demande des candidats, conservées en vue des sessions ultérieures.

Article 3

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen de 2011.

Article 3

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen de 2011.

Article 3

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen de 2011.

Article 3

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2001.

Article 6

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter de la session de 1995.

Article 19

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session de 1993.

Article 4

Code inconnu

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session de 1999.

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