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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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28 489 résultats pour « théâtres lyriques nationaux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Section costumier de théâtre. Section arts du livre. Section reliure main. Section fleuriste. Section coiffure. Section entretien des articles textiles. Section prothèse dentaire. Section biotechnologies de la mer. Section conducteurs routiers.

Article 1

—

II Directeur des écoles nationales de musique, danse et art dramatique et des conservatoires nationauxde région (CA). 310 p 5 ans Ministère de la culture et de la communication, direction de la musique et de la danse, du théâtre et des spectacles

Article ANNEXE

—

La durée de cette émission ne peut être inférieure à deux minutes ; b) Entre 19 heures et 21 heures, un autre jour de la semaine déterminé par une convention conclue avec l'Institut national de la consommation.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

association d'établissements publics du site lyonnais ; 25° L'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre à la ComUE Lyon Saint-Étienne par le décret n° 2016-180 du 23 février 2016 portant association d'établissements publics du site

Article Annexe

—

La politique de défense dans la stratégie de sécurité nationale de la France 1.1.

Article ANNEXE

—

Une convention conclue avec l'Institut national de la consommation détermine les jours de programmation de ces émissions.

LEGIARTI000049827483

—

Centre national de la propriété forestière. Centre national de la recherche scientifique. Centre national d'enseignement à distance. Centre national des arts plastiques. Centre national d'études spatiales.

Article Annexe (suite)

—

, les forces terrestres, capables d'intervenir sur les théâtres d'opérations extérieures comme sur le territoire national, disposeront à l'horizon 2025 d'unités adaptées à la diversité, à la durée, à la dispersion et au durcissement des opérations.

Article ANNEXE

—

La durée de cette émission ne peut être inférieure à deux minutes ; b) Entre 19 heures et 21 heures, un autre jour de la semaine déterminé par une convention conclue avec l'Institut national de la consommation.

Article Annexe

—

Il est aussi l'occasion de renforcer, autour d'un projet national conjoint, le partenariat entre les milieux éducatifs et les milieux artistiques et culturels.

Article Annexe 6

—

de la côte d'azur (OCA) 4 4 Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES) 5 5 Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES) 5 5 Agence nationale de la recherche 7 7 7 7 Académie des technologies 2 2 Ecole nationale

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

entièrement exécutés à la main par l'artiste, à l'exclusion des dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, des articles manufacturés décorés à la main, des toiles peintes pour décors de théâtres

Article Français

—

Les dialogues : écoute et analyse de dialogues enregistrés, de pièces de théâtre, de sketches, de conversations diverses ; lecture orale de dialogues extraits de romans, pièces de théâtre et poèmes (travail de la diction) ; pratiques orales dans le débat

Article Annexe

—

(f') au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre ou danse.

LEGIARTI000045401225

—

selon les besoins des élèves. (3) 54 h, à titre indicatif, selon les besoins des élèves et les modalités de l'accompagnement à l'orientation mises en place dans l'établissement. (4) L'enseignement spécifique (soit de danse, soit de musique, soit de théâtre

Article Annexe

—

Sont membres du collège des directeurs d'écoles nationales vétérinaires les directeurs des établissements suivants : Ecole nationale vétérinaire d' Alfort ; Ecole nationale vétérinaire de Lyon ; Ecole nationale vétérinaire de Nantes ; Ecole nationale

Article 1

—

Sont assujettis au contrôle budgétaire prévu par les articles 220 à 228 du décret du 7 novembre 2012 susvisé, dans les conditions fixées au présent arrêté, les établissements suivants : Parc amazonien de Guyane ; Parc national de Guadeloupe ; Parc national

LEGIARTI000034774236

—

, dans le respect des modalités définies par la Commission nationale de la communication et des libertés.

Article Annexe II

—

Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) Ecole nationale des ponts et chaussées Ecole nationale supérieure de chimie de Paris Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole nationale supérieure

Article ANNEXE

—

Corps de catégorie A : -ingénieurs d'études du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts ; -ingénieurs d'études du Centre national de la recherche scientifique ; -ingénieurs d'études de l'Institut national d'études

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