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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 062 résultats pour « utilisation des sols »
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EXTRAIT
Article ANNEXE ART. 12
Tous les locaux seront débarrassés régulièrement des poussières recouvrant le sol, les parois et les machines.
Article X 7
Les sols des locaux accessibles aux personnes ayant les pieds nus doivent être antidérapants.
Article 13
La surface utile d'ouverture de l'ensemble des exutoires n'est pas inférieure à 2 % de la surface au sol du local.
Article Annexe 190-A.7
Eviter les revêtements qui peuvent créer de la confusion tels que les revêtements de sol à gros motifs. 4. Utilisation de couleurs contrastées.
Article 12
Les points d'eau destinée à la consommation disposés dans l'enceinte de l'établissement à proximité des emplacements de camping et de caravanage sont aménagés de manière à n'occasionner aucune stagnation d'eau sur le sol (évacuation par un réseau, infiltration
Article L281-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 13
bioliquides et combustibles ou carburants issus de la biomasse produits à partir de déchets et résidus provenant de l'agriculture doivent être en mesure de présenter un plan de gestion ou de suivi afin de faire face aux incidences sur la qualité des sols
Article R1331-56
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 54
Dans les chambres, dortoirs ou autres pièces destinées au sommeil des locaux affectés à l'hébergement collectif occupés par plus de cinq personnes : 1° La plus petite dimension au sol est au moins égale à 2 mètres pour les chambres à une personne et à
Article Annexe 6
BANDES DE GUIDAGE TACTILE AU SOL Une bande de guidage tactile au sol est un repère visuel et tactile continu. Elle a pour objectif de permettre à une personne présentant une déficience visuelle de se déplacer sur un cheminement accessible.
Article CTS 79
Vérification de l'assemblage L'assemblage de l'établissement et son liaisonnement au sol doivent être vérifiés à chaque montage par un bureau de vérification habilité par le ministère de l'intérieur.
Article L112-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 54
gestion durable ; 2° La conservation des ressources génétiques et de la biodiversité forestières ; 3° La protection de la ressource en eau et de la qualité de l'air par la forêt dans le cadre d'une gestion durable ; 4° La préservation de la qualité des sols
Article 68
Induction électromagnétique, influence électrique et élévation de potentiel du sol
Article 66
Sécurité Les appareils sont conçus et installés pour éviter l’échauffement anormal du sol et des parois du local.
Article 56
Article T 32
Leur mise en place doit être prévue de telle sorte qu'elles puissent être fixées au sol ou aux parois et de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de foule ne puisse les déplacer.
Article Annexe II
On entend par "épandage" toute application de déchets ou effluents sur ou dans les sols agricoles. Seuls les déchets ou les effluents ayant un intérêt pour les sols ou pour la nutrition des cultures peuvent être épandus.
Article 1
Il est créé un certificat de spécialisation option " arrosage automatique : espaces verts et sols sportifs ".
Article 7
Le principe que le sol de la France affranchit l'esclave qui le touche est appliqué aux colonies et possessions de la République.
Article 50-2
Rejets dans les sols. Les dispositions de l'article 25 de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé s'appliquent.
Article 69
Emplacement Le local peut être situé à tout niveau : en étage, à rez-de-chaussée ou en sous-sol.
Article L2111-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 11
Le domaine public maritime naturel de L'Etat comprend : 1° Le sol et le sous-sol de la mer entre la limite extérieure de la mer territoriale et, côté terre, le rivage de la mer.
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