son principal fournisseur ; qu'en l'état de ses énonciations et appréciations, qui faisaient ressortir qu'un accomplissement normal de leur mission aurait dû permettre aux commissaires aux comptes de déceler

été commise dans l'exécution de cette opération qui ne constitue pas un acte de soins courants et de caractère bénin ; qu'à supposer même qu'un examen artériographique préalable eût pu permettre de déceler

décision du 17 janvier 1986, jugé que le médecin du service d'otorhino-laryngologie du centre hospitalier régional de Toulouse qui avait examiné le jeune Christian X..., alors âgé de 4 ans et 9 mois sans déceler

X..., elle n'en est pas moins révélatrice de graves négligences dans l'exercice de ses fonctions commises par l'intéressé, qui n'a pas décelé ces disparitions et ne les a pas signalées à la direction de

SI L'INTERNE DE GARDE DU SERVICE DES URGENCES, QUI A PRESCRIT LES RADIOGRAPHIES DE LA BOITE CRANIENNE ET EXAMINE CELLES-CI N'A, PAS PLUS QUE L'INTERNE EN CHIRURGIE AUQUEL LES CLICHES ONT ETE SOUMIS, DECELE

dispositions du 4 ter de l'article 158 ; Considérantque les circonstances invoquées par le requérant et concernant les pratiques comptables de sa profession et la possibilité pour l'administration de déceler

liquidation de biens prononcée en 1971, invoque l'événement qu'auraient constitué, selon lui, la clôture des opérations de liquidation et la fin de son dessaisissement, qui l'auraient mis en mesure de déceler

autorisation d'exploitation du barrage de Corbarieu", alors que cet arrêté a été pris le 19 septembre 1988, il s'agit là d'une simple erreur matérielle, qu'une lecture attentive du jugement permettait de déceler

A n'a pas mis en oeuvre les opérations de contrôle nécessaires et efficaces permettant de déceler ce stock illicite ; qu'ainsi, les motifs de la sanction contestée ne sont pas entachés d'inexactitude matérielle

PAS CELUI QU'IL EST IMPOSSIBLE DE DECOUVRIR, MAIS CELUI QUI ECHAPPE A UNE DILIGENCE RAISONNABLE, QU'IL NE PEUT ETRE FAIT GRIEF A L'ARMATEUR PROPRIETAIRE DE N'AVOIR PAS DETECTE UN VICE QUI N'A PAS ETE DECELE

CONFORMES A CELLES NORMALEMENT EFFECTUEES PAR UNE ENTREPRISE DE FOURNITURE DE PERSONNEL NE POUVAIT LUI IMPUTER AUCUNE FAUTE, QU'EN DECLARANT QUE DES INVESTIGATIONS SUPPLEMENTAIRES AURAIENT PU PERMETTRE DE DECELER

PAR LES TERMES MEMES DE L'ARRET QUI ENONCE QUE LE VICE ETAIT SI BIEN CACHE QUE NI L'INSPECTION DU REPRESENTANT DE L'ACQUEREUR, NI LE CONTROLE SCIENTIFIQUE DE LA SOCIETE SPECIALISEE N'AVAIENT PU LE DECELER

ET SES COMPLICES CONSTITUE UN EVENEMENT EXTERIEUR AU ROLE ET FONCTIONNEMENT DES COOPERATIVES QUI NE POUVAIENT Y FAIRE FACE ET LE DECELER ; QUE, CONTRAIREMENT A LA REGLEMENTATION DES ALCOOLS ET VINS,

époux ne prétendaient pas avoir demandé une telle recherche, et, enfin, qu'il n'était pas établi que ce cabinet eût eu connaissance, lors de l'élaboration de l'étude, des informations suffisantes pour déceler

POUR INFRACTION A L'ARTICLE L 21 DU CODE DE LA ROUTE, LA COUR D'APPEL, QUI ENONCE QU'UN VEHICULE APPARTENANT AU PREVENU A FAIT L'OBJET D'UN CONTROLE PHOTOGRAPHIQUE PERMETTANT DE DECELER UN DEPASSEMENT

tromper la bonne foi de son cocontractant, aux capacités intellectuelles tributaires de son âge (72 ans) ; " alors que, d'une part, la cour d'appel, pour rechercher si Y... avait ou non la faculté de déceler

AURAIENT OMIS DE DECELER UNE FUITE D'EAU DANS LE RADIATEUR D'HUILE ET DE SERRER LA POULIE DU VILEBREQUIN, QU'AINSI, IL RESULTE DES TERMES DE L'ARRET QUE M. Z...

DEVRAIT ASSUMER SEUL L'ENTIERE RESPONSABILITE DE SON INOBSERVATION DES PRESCRIPTIONS EDICTEES PAR LA LEGISLATION DU TRAVAIL, ALORS QUE, L'ARRET ATTAQUE AYANT CONSTATE QUE Y... " EST UN DEBILE MENTAL ",

constaté que Guy avait été le seul maître de fabrication et de lancement de l'affaire des conteneurs et qu'il n'avait fourni au service commercial de la SEP aucun renseignement qui lui aurait permis de déceler

AU SEIN DE L'AGENCE LYONNAISE DE LA BANQUE NSM, QUE LES TRACTS VERSES AUX DEBATS NE SONT PAS DES TRACTS LYONNAIS, QUE LES COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU COMITE D'ETABLISSEMENT NE PERMETTENT PAS DE DECELER