Codes de loi français

Article Annexe

Ces pièces sont réalisées, à l'unité ou en petites séries, à partir de tôles, profilés et tubes en alliage léger, acier inox ou titane.

Article 1

d'administrations parisiennes de 1re classe ; Adjoints techniques de l'eau et de l'assainissement de la commune de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques du centre d'action sociale de la ville de Paris de 1re classe ; Adjoints techniques de la petite

Article 2

Périmètre de mesure du bruit de l'installation : périmètre correspondant au plus petit polygone convexe dans lequel sont inscrits les disques centrés sur chaque aérogénérateur et de rayon R défini comme suit : R = 1,2 × (hauteur de moyeu + longueur d'un

LEGIARTI000048927564

Une politique tarifaire incitative et segmentée, permettant de répondre aux différentes typologies de passagers (voyageur d'affaires, petites et moyennes entreprises, grands comptes, loisir …).

Article 4

propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er mai 2020 : -Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle des Moluques, Martin triste -Lepomis gibbosus (Linnaeus, 1758) : Perche-soleil, Achigan à petite

Article Annexe 2

pression en graphite imprégné 13-118 30/09/2013 UFIP/UIC Récipients aériens sous pression revêtus d'une protection ignifuge 12-087 15/06/2012 CFBP Cahier des charges professionnels pour pour la fabrication et l'exploitation des réservoirs GPL petits

Article 223 a-II-1/03

(7) Dans l'application de ce critère, il n'est pas nécessaire de considérer comme ouvertes les petites ouvertures par laquelle un envahissement progressif ne peut pas se produire.

Article Annexe I

Identification des munitions d'artillerie, mortiers, roquettes, grenades X X X 1.2.4 Identifi cation des sous-munitions X X X 1.2.5 Identification des bombes X X X 1.2.6 Identification des munitions petit

Article 16

Le plus petit des deux nombres de trimestres résultant des dispositions du 1° et du 2° du présent I est pris en considération. III.

Article 12

utilisées ; 6° Lors de la vente de variétés anciennes de semences ou de plants exclusivement destinées aux jardiniers amateurs, l'emballage porte la mention suivante : " Variété ancienne destinée aux jardiniers amateurs conditionnée et commercialisée en petites

Article 1

-Pour l'application du présent décret, un élément combustible est entendu comme le plus petit constituant d'un cœur de réacteur ayant une structure propre et contenant du combustible nucléaire et un assemblage combustible est entendu comme un ensemble

Article Annexe

Les recrutements sont réalisés par les entreprises commercialisant aussi bien des produits que des services et par les sociétés de toutes tailles, de la très petite entreprise (TPE) à l'entreprise multinationale.

Article Annexe

concernés sont principalement : -la restauration collective sociale : d'entreprise, scolaire, hospitalière, cuisine centrale ; résidence hôtelière ; -la restauration commerciale : de chaînes hôtelières et de restauration, cafétérias, à thèmes, rapide, petite

LEGIARTI000043904247

Attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 mètres et approuvée par le ministre chargé de la mer

Article L219-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 93

sein de l'Union européenne et à la condition qu'il ait un chiffre d'affaires annuel inférieur à dix millions d'euros calculés conformément à la recommandation 2003/361/ CE de la Commission européenne du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

ouvrages de raccordement, ou d'un ouvrage du réseau public de transport ou de distribution d'électricité ; 4° De l'implantation d'une installation industrielle de fabrication, d'assemblage ou de recyclage des produits ou des équipements, y compris de petites

Article 199 terdecies-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 42 > 89

lutter contre la fraude et l'évasion fiscales, et est soumise à l'impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun ou y serait soumise dans les mêmes conditions si l'activité était exercée en France ; e) La société reprise doit être une petite

Article 256 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 36

effectuées à titre onéreux par un assujetti agissant en tant que tel ou par une personne morale non assujettie lorsque le vendeur est un assujetti agissant en tant que tel et qui ne bénéficie pas dans son Etat du régime particulier de franchise des petites

Article L820-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 53

sont admis aux négociations sur un marché réglementé ; b) Une personne choisie pour ses compétences dans le domaine de la banque, de l'assurance ou des services d'investissements ; c) Une personne choisie pour ses compétences dans le domaine des petites

Article 1

Canton de la Petite-Pierre : les communes d'Erckartswiller, Eschbourg, Fromuhl, Hinsbourg, Lichtenberg, Petersbach, La Petite-Pierre, Pfalzweyer, Puberg, Reiperstswiller, Rosteig, Sparsbach, Struth, Tieffenbach, Weiterswiller, Wimmenau, Wingen-sur-Moder