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2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

60347fbb1923586d83652071

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

RG n° 11/05728 APPELANTE SA UNICREDIT SPA [Adresse 1] représentée par Me Elisabeth BIGET, avocat au barreau de PARIS, toque : R237 INTIMEE Madame [T] [T] [Adresse 2] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60364fad926bd0b0d0f983a4

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Bruno BLANC, Conseiller M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007929670

Admin. suprême

25 octobre 1996

25 octobre 1996

Bruno XO..., M. Dominique d'XW..., M. Eric XD..., M. Philippe D..., M. Robert B..., M. Sylvain XC..., M. Daniel G..., Mme Danièle XN..., M. Robert XX..., Mme Raphaëlle Druon de XP..., M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:489625.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; M. Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M. Stéphane Hoynck, M. Christophe Pourreau, M. Bruno Bachini, conseillers d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491865.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Jean-Philippe Mochon, présidents de chambre ; M. Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616301414c6681071edf66c0

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Etienne WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1053 INTIMÉ Monsieur [W] [R] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

61632b3181886c8c1bac9737

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

déclaration d'appel du 17 mai 2010, APPELANTE : La SA POLYREY agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87854

Appel

10 février 2005

10 février 2005

Monceau 75008 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Jean-Michel TREYNET, Avoué à la Cour assistée de Maître Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c48

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

BNP PARIBAS16 Boulevard des Italiens75009 PARISreprésentée par la SCP JUPIN & ALGRINassistée de Me Bruno AMIGUES (avocat au barreau de PARIS)INTIME****************Composition de la cour :En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891aa

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

TRANSROUSSEL Ayant son siège social 16 rue Saint Just 59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f6

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

DE DOUAI Chambre Sociale -Sécurité Sociale- APPELANT : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VALENCIENNES 63 Rue du Rempart-BP 499-59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89998

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Bruno CHANTREAU, régulièrement mandaté INTIMES : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a1

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

assignation (PV de recherches) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 novembre 2006 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d768

Appel

16 février 2011

16 février 2011

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 janvier 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92527

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Représentée par Me J. philippe CHEMOUILI de la SELARL OFFICE JURIDIQUE ET JUDICIAIRE DE L'ENTREPRISE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0058 Assistée sur l'audience par Me Sylvie POUPEE de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a8

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

: Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Monique X... ... 17150 MIRAMBEAU Représentant : Me Philippe-henri

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00251

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

exercées au sein de l'entreprise et que la qualification portée sur ses bulletins de salaire était en parfaite adéquation avec les fonctions réellement exercées par lui ; que les attestations de Monsieur Bruno

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Philippe XV..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 46°/ de Mme Armelle U..., demeurant à Tourcoing (Nord), ..., 47°/ de Mme Colette XN..., demeurant à Lille (Nord), ..., 48°/ de Mme Pascale

Source officielle
CC

civ1

613723a9cd5801467740c9e3

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Philippe XH..., demeurant 08460 Dommery, 53 / M. Victor XI..., demeurant ... aux Bois, 54 / M. Bruno XJ..., demeurant ... le Moutier, 55 / M.

Source officielle
CC

soc

613722c7cd580146774015c2

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Philippe Z..., demeurant ..., 6°/ M. Gilbert XH..., demeurant ... de Mont-Luc, 7°/ M. Patrice XV..., demeurant ..., 8°/ M. Robert XO..., demeurant ..., 9°/ M.

Source officielle

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