connaissance des systèmes de transport 1240000056 Région : LORRAINE A DREAL/SPR Ingénieur au pôle Après-mines 09K0570108 A DIRE/DE Metz Chef du district de Nancy 939050692 A DIRE/SIR lorrain Responsable de la subdivision ETN1 1039050120 Région : NORD

Article 1

—

travail de l'université Paris-I, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière (INFA), 82, rue François-Rolland, 94130 Nogent-sur-Marne ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord-Pas-de-Calais

Article 6

—

AHE 0,061 AJACCIO-NAPOLÉON BONAPARTE 1,477 ALBERT BRAY 0,448 ALBI-LE SÉQUESTRE 0,086 ANAA 0,083 ANGERS-MARCÉ 0,855 ANGOULÊME-BRIE-CHAMPNIERS 0,413 ANNECY-MEYTHET 0,903 APATAKI 0,029 ARATIKA NORD

Article (95 à 974)

—

SURVILLIERS 95 D 924 Limite département 95/60 BRUYERES-SUR-OISE Limite département 95/60 BERNES-SUR-OISE 95 D 43 Limite département 95/60 CHARS D 14 GADANCOURT 95 D 212-route périphérique Nord

Article Annexe

—

545 € 3 292 € 1,50 64 680 € 3 527 € 0,30 5 089 € 705 € Lorraine 0,00 0 € 0 € 4,80 141 432 € 11 348 € 4,95 153 327 € 11 702 € Midi-Pyrénées 0,00 0 € 0 € 6,70 266 800 € 18 713 € 0,00 0 € 0 € Nord-Pas-de-Calais

Article 6

—

0,068 AJACCIO-NAPOLEON BONAPARTE 3,032 ALBERT BRAY (MEAULTE) 0,494 ALBI-LE-SEQUESTRE 0,071 ANAA 0,051 ANGERS-MARCE 0,706 ANGOULEME-BRIE-CHAMPNIERS 0,254 ANNECY-MEYTHET 1,820 APATAKI 0,023 ARATIKA NORD

Article R3411-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 62 > 94

Code des transports

permettant d'établir le respect des dispositions prévues par l'article 462 de l'Accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté Européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

Article Annexe

—

Les moyens aéroportés s'articuleront également autour des nacelles de reconnaissance et de guerre électronique sur avions de combat et sur avions gros porteurs A400M et Atlantique 2.

Article Annexe II

—

Le coefficient 0,8 correspond, en particulier, à une exposition Sud, Sud-Est, Sud-Ouest, Est ou Ouest ensoleillée une faible partie de la journée en mars, et non ensoleillée en janvier : exposition Nord-Est largement dégagée à l'Est, ou exposition Nord-Ouest

LEGIARTI000050672762

—

LOT1_ZN_01_01_S1 1 P_Sud_Col 914054 6537485 Croix_Colombier 914036 6537795 2023_02_01-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2022_LOT4_ZN_01_01 LHUIS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Route de Verizieu 895945 6521067 2022_LOT4_ZN_01_01_S1 1 Lhuis Nord

Article 5

—

forfaitaire opérée sur la tranche de revenus inférieure à 105 euros s'élève à 10 euros ; 3° Le revenu mensuel pondéré est réputé être égal à 441 euros lorsque les informations relatives aux revenus de l'allocataire, de son conjoint, de son partenaire d'un pacte

Article 25-8

—

allégué et, en cas de reprise, les nom et adresse du bénéficiaire de la reprise ainsi que la nature du lien existant entre le bailleur et le bénéficiaire de la reprise qui ne peut être que le bailleur, son conjoint, le partenaire auquel il est lié par un pacte

Article 25

—

Droits en kilogrammes Agent Conjoint ou partenaire lié par un pacte civil Autre ayant droit I.

LEGIARTI000049882833

—

. ― Le recrutement et la formation professionnelle Organisation et gestion des recrutements et concours : recrutements spécifiques (auxiliaires, contractuels, PACTE...). Gestion logistique des épreuves de concours.

Article L132-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 86

Code des assurances

effectue la demande avec l'accord de l'assuré ; -invalidité de l'assuré correspondant au classement dans les deuxième ou troisième catégories prévues à l'article L. 341-4 du code de la sécurité sociale ; -décès du conjoint ou du partenaire lié par un pacte

Article L634-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98

Code de la sécurité sociale

ou non, d'une entreprise exploitée sous forme de société dès lors qu'au titre de l'année considérée les revenus mentionnés aux articles 108 à 115 du code général des impôts qu'eux-mêmes, leur conjoint, ou leur partenaire auquel ils sont liés par un pacte

LEGIARTI000025546975

—

Département des Pyrénées-Atlantiques Communes d'Arnéguy (1), Arthez-d'Asson (1), Asson (4), Estérençuby (3), Eysus (2), Irouléguy (1), Mauléon-Licharre (3), Saint-Martin-d'Arrossa (2), Uhart-Cize.

Article L945-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 73

Code rural (nouveau)

d'emprisonnement et de 50 000 € d'amende les faits prévus aux 1° à 4°, 6° à 8° et 10° du I lorsque l'espèce concernée est l'anguille européenne (anguilla anguilla), y compris le stade alevin, l'esturgeon européen (acipenser sturio) ou le saumon atlantique

Article 1

—

Nord-Pas-de-Calais Nord (59). Anzin. Musée Théophile Jouglet. Avesnes-sur-Helpe. Musée d'histoire et d'archéologie. Bailleul. Musée Benoît de Puydt. Bavay. Forum antique de Bavay. Bergues. Musée du Mont-de-Piété. Bouchain.

Page 92 · 2 105 résultats

← Précédent Suivant →