CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
55 078 résultats pour « article 23 comprend »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Le service historique de la défense comprend : 4° Le centre du réseau territorial.
Article 3
La commission comprend, outre son président et son vice-président :
Article 13
Le conseil de la vie étudiante et de la formation comprend dix-huit membres :
Article 8
L'établissement est administré par un conseil d'administration qui comprend douze membres :
Article 53
La direction du numérique pour l'éducation comprend : -la sous-direction de la transformation numérique ;
Article 10
Le conseil d'administration comprend, outre le président de l'établissement, quatorze membres :
Article 2
Le corps des agents de police municipale de Paris comprend deux grades :
Le dossier de demande de validation des acquis de l'expérience constitué par le candidat comprend :
Article 17-1
Le conseil d'administration comprend trente-six membres ainsi répartis :
Article 7
La demande d'agrément ou de renouvellement d'agrément adressée au préfet de police comprend :
Article 1-1
Le conseil d'école de Télécom SudParis comprend vingt-neuf membres :
Article 4
-Le dispositif d'aide au maintien à domicile comprend les prestations suivantes :
Un bureau est constitué au sein du Conseil national de la chirurgie et comprend :
Le service du numérique comprend la sous-direction de la stratégie, du pilotage et des ressources.
Article 24
La direction des affaires juridiques, outre la délégation à la protection des données, comprend :
Le corps des conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation comprend deux grades :
Article 11
Il comprend :
Article A821-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 19
Le certificat d'aptitude comprend des épreuves écrites et des épreuves orales qui se compensent.
Article R5312-60-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 32
Le conseil d'orientation d'un grand port fluvio-maritime comprend :
Article R812-24-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 69 > 61
La section disciplinaire du conseil d'administration compétente à l'égard des usagers comprend :
Page 93 · 55 078 résultats