Codes de loi français

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Appareil à gouverner : Un schéma synoptique de l'installation ; La description des liaisons avec la passerelle ; La description du fonctionnement en secours. 4.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Pour les casinos installés à bord des navires mentionnés au II de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure et n'exploitant que des appareils mentionnés à l'article L. 321-5 du même code, dits machines à sous l'exploitant procède à une fermeture

Article Annexe III

équipements informatiques et produits logiciels permettent : • de communiquer en permanence avec l’OTC et le réseau dans le cas d’un centre rattaché pour l’identification des véhicules et la transmission des données de contrôle ; • de communiquer avec les appareils

Article Annexe 1

Commission centrale des appareils à pression. Décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 relatif aux équipements sous pression (art. 26). de coordination des aéroports français.

Article ANNEXE 230-4.A.1

Les récipients de stockage d'agent extincteur et les appareils de production de gaz ne doivent pas être installés à l'avant de la cloison d'abordage. 1.14.

Article 228-5.28

accepter des cloisonnements du type "B-15" pour séparer les cuisines des locaux d'habitation, des locaux de service et des postes de sécurité lorsque les cuisines contiennent uniquement des fourneaux électriques, des chauffe-eau électriques ou autres appareils

LEGIARTI000050435795

vasculaire : 01 Pneumologie ; addictologie (2 options) Clinique 3 1 02 Cardiologie Clinique 3 1 03 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Clinique 3 1 04 Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options) Clinique 2 1 52 Maladies des appareils

Article 46 quaterdecies Y

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 98

au 5° du I de l'article 199 undecies C, au d du 1 du I de l'article 244 quater X et au d du 2° du D du I de l'article 244 quater Y du code général des impôts ; 5° Le cas échéant, la nature des équipements de production d'énergie renouvelable, des appareils

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

pour les fluides du groupe 2, lorsque le volume est supérieur à 1 litre et le produit PS × V est supérieur à 50 bars.litres ainsi que lorsque la pression PS est supérieure à 1000 bars ainsi que tous les extincteurs portables et les bouteilles pour appareils

Article Annexe 1

En outre, s'il est prévu de classer une gamme d'appareils, ces courbes doivent être fournies pour tous les appareils au moment de la demande d'essai ; - tout renseignement utile à la parfaite identification de l'ensemble essayé.

Article Annexe

Maladies virales : - hépatites virales (voir chapitre "Appareil digestif") ; - syndrome d'immunodéficience acquise (sida) : Les manifestations cliniques dues au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) sont actuellement maîtrisées par la thérapeutique

Article 221-II-2/10

fin, les prescriptions fonctionnelles ci-après doivent être respectées : . 1 il faut installer des dispositifs fixes d'extinction de l'incendie qui tiennent dûment compte du potentiel de développement de l'incendie des locaux protégés ; et . 2 les appareils

Article Annexe Ib

X S0.4 : APPAREILS DE MESURES : - Multimètre. Règles d'emploi. X . Savoir S1 .

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bombes, poteaux ...) publics

Article Annexe 4

Pour le bon déroulement des travaux pratiques, les équipements décrits ci-dessous disposent d'un espace libre de circulation d'au moins un mètre devant et entre les appareils. 1.3.2. Exigences relatives au banc pédagogique PAC sur eau.

Article Annexe III

Moyens de secours contre l'incendie " L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...) publics

Article 221-II-1/03-6

Pour l'accès par les ouvertures horizontales, les écoutilles ou les trous d'homme, les dimensions doivent être suffisantes pour permettre à une personne portant un appareil respiratoire autonome et un équipement de protection de monter ou descendre une

Article ANNEXE I 1

Les avertisseurs à fonctionnement pneumatique ou électropneumatique doivent avoir, dans les conditions d'alimentation fixées pour les appareils par les fabricants, les mêmes performances acoustiques requises pour les avertisseurs sonores actionnés à l'électricité