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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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2 218 résultats pour « (coordination) »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

Il (elle) agit avec autonomie et, le cas échéant, avec des responsabilités d'animation et de coordination, dans le cadre de projets visant à automatiser un ou plusieurs processus de l'entreprise.

Article 55

—

627 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 2 518 Défense 6 236 Environnement et prospective de la politique de défense 5 100 Soutien de la politique de la défense 1 136 Direction de l'action du Gouvernement 620 Coordination

Article 104

—

démocratisation de la culture 2 283 Défense 6 564 Environnement et prospective de la politique de défense 5 086 Préparation et emploi des forces 354 Soutien de la politique de la défense 1 124 Direction de l'action du Gouvernement 597 Coordination

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

libertés de la personne majeure protégée et des décisions du juge ; h) Les numéros d'appel des services d'accueil téléphonique spécialisés (écoute maltraitance, maison départementale des personnes handicapées, centre local d'information et de coordination

Article 7

—

décembre 2001 susvisé ; -l'indemnité pour travaux supplémentaires régie par le décret du 14 janvier 2002 susvisé ; -la prime spécifique de fonctions attribuée aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet, de délégué du gouvernement et de coordinateur

Article Annexe

—

Le préparateur (la préparatrice) de commandes en entrepôt travaille au sein d'une équipe, sous la responsabilité d'un coordinateur ou d'un chef d'équipe.

Article Annexe

—

Les types d'emploi accessibles sont les suivants : -technicien (ne) d'exploitation de lignes ; -technicien (ne) d'exploitation transport routier de personnes ; -agent d'exploitation ; -coordinateur d'exploitation ; -agent de planning ; -responsable planification

Article L120-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 57

Code du service national

réglementaire ; f) La prise en compte de l'expérience professionnelle acquise lors du service civique pour la délivrance d'un diplôme ou d'un titre professionnel par la Nouvelle-Calédonie ou la Polynésie française ; g) Le cas échéant, les modalités de coordination

Article R121-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 97

Code du service national

Il assure la coordination des politiques de promotion, d'évaluation et de contrôle du service civique avec l'appui des services placés sous son autorité et du délégué territorial adjoint qu'il désigne.

Article L517-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 54

Code monétaire et financier

I. – Les compagnies financières holding mixtes dont le coordinateur est l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sont soumises aux dispositions du deuxième alinéa de l'article L. 511-13 et aux dispositions des articles L. 511-33 à L. 511-38

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

Code du travail

, actes de la vie courante) ; 20° Assistance aux personnes autres que celles mentionnées au 3° du I du présent article qui ont besoin temporairement d'une aide personnelle à leur domicile, à l'exclusion des soins relevant d'actes médicaux ; 21° Coordination

Article R1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 11

Code de la santé publique

, de morbidité et de mortalité ; 2° Assure, conjointement avec l'Institut national du cancer, et dans le cadre de leurs missions respectives, le pilotage et le financement des registres des pathologies cancéreuses ; 3° Assure une mission de coordination

Article L4124-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 64

Code de la santé publique

Il assure notamment les fonctions de représentation de la profession dans la région ou l'interrégion ainsi que celle de coordination des conseils départementaux.

Article L1434-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 14

Code de la santé publique

internationaux de coopération sanitaire applicables dans les territoires et collectivités mentionnés au dernier alinéa de l'article L. 1434-2, qui porte notamment sur l'organisation de la continuité des soins, l'accès aux soins urgents ainsi que sur la coordination

Article 1

—

gestion de l'établissement d'enseignement agricole privé des établières III Responsable en production et maîtrise énergétique des installations industrielles 227p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire III Coordinateur

Article ANNEXE

—

Article 8 Coordination Les parties à la convention s'engagent à rechercher entre elles ainsi que dans leurs relations avec les professionnels salariés ou libéraux et les services de maintien à domicile intervenant auprès des personnes âgées la coordination

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

d'un enregistrement phonographique par l'entreprise de production ; a bis) Les frais de personnel permanent de l'entreprise directement concerné par les œuvres : les salaires et charges sociales afférents aux assistants label, chefs de produit, coordinateurs

Article 39

—

Elle assure à ce titre la coordination de l'ensemble des filières de formation conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur par CY Cergy Paris Université et porte en conséquence le processus d'accréditation pour délivrer le titre d'ingénieur auprès

Article Annexe

—

Responsable de l'accueil client A ou B 1 20 Responsable de site de La Garde A ou B 1 20 Responsable formation assurance maladie A ou B 1 20 Adjoint au chef de bureau assurance maladie B 1 15 Chargé de coordination

Article 221-IV/02

—

internationale des télécommunications (UIT-R). .5 " Radiobalise de localisation des sinistres " (EPIRB) désigne un émetteur fonctionnant dans la bande de fréquences 406,0-406,1 MHz capable de transmettre une alerte de détresse par satellite à un centre de coordination

Page 95 · 2 218 résultats

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