Directeur de la PAF de Mayotte A la DCPAF pour servir en qualité de directeur de l'Unité Information Passagers (UIP) Chef de la division des ressources humaines Chef de la division immigration de la direction de la police aux frontières de Roissy-Charles-de-Gaulle-Le

Article Annexe 2

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ANIMAUX Insectivora Talpidae Desman des Pyrénées (Galemys pyrenaicus) 1301 X X X Chiroptera Grand Rhinolophe (Rhinolophus ferrumequinum) 1304 X X X X Petit

LEGIARTI000028252330

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Haute-Loire PER Domaine du Sauvage Département du Lot Communauté de communes du Grand Cahors Le Grand Cahors sur les chemins de l'excellence touristique Département de Lot-et-Garonne Communauté de communes du val de Garonne Service petite-enfance

Article Annexe Ia

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Les entreprises qui caractérisent ce secteur d'activité sont d'une grande diversité, allant de la petite structure au grand atelier de fabrication, en passant par les chapelleries traditionnelles ou non, les détaillants, les ateliers de costumes de théâtre

LEGIARTI000029523754

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92) Extrémité N 13 N 1014 Puteaux (92) N 13 Saint-Germain-en-Laye (78) N 184 D 113 Le Port-Marly (78) N 136 Cesson-Sévigné (35) N 157 N 157 Cesson-Sévigné (35) N 137 Orvault (44) A 844 N 136 Rennes (35) N 138 Grand-Couronne (76) A 139 N 338 Petit-Couronne

Article 103

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Les véhicules des catégories internationales M2 et M3 faisant l'objet d'une réception nationale par type de petites séries, telle que définie à l'article 23 de la directive 2007/46/ CE susvisée, doivent être conformes aux prescriptions techniques du règlement

LEGIARTI000032711150

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92 Hôpital Foch Suresnes 93 Hôpital européen de Paris La Roseraie Aubervilliers 93 Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger Aulnay-sous-Bois 93 Centre médico-chirurgical Floréal Bagnolet 93 Hôpital Jean

Article ANNEXE

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Orsay. 91477 Palaiseau. 91479 Paray-Vieille-Poste. 91494 Le Plessis-Pâté. 91521 Ris-Orangis. 91534 Saclay. 91538 Saint-Aubin. 91549 Sainte-Geneviève-des-Bois. 91552 Saint-Germain-lès-Arpajon. 91560 Saint-Jean-de-Beauregard

Article 1

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. ― ÉCOLE JEAN TRUBERT. III Responsable de relations internationales. ― Traduction. 136, 136g 1 an UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON.

Article 221-II-2/9 (1)

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Les petits locaux fermés ayant moins de 30 % d'ouvertures les faisant communiquer avec le local dans lequel ils se trouvent sont considérés comme des locaux séparés.

Article ANNEXE

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: 22 octobre 1993 : 5 000 : : Notre-Dame-de-Monts (85) : 10 décembre 1993 : 134 100 : : Plougonver (22) : 10 décembre 1993 : 300 000 : : Pont-Salamon (43) : 19 novembre 1993 : 1 000 : : Saint-Jean-des-Mauvrets

LEGIARTI000051471596

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02509) ; Monthurel (02510) ; Montigny-l'Allier (02512) ; Montigny-le-Franc (02513) ; Montigny-lès-Condé (02515) ; Montigny-sous-Marle (02516) ; Montigny-sur-Crécy (02517) ; Montlevon (02518) ; Montloué (02519) ; Mont-Notre-Dame (02520) ; Mont-Saint-Jean

Article Annexe III

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La variation critique est la plus petite des deux valeurs suivantes : - le volume correspondant à la moitié de la valeur absolue de l'EMT dans la zone supérieure de l'étendue des débits, - le volume correspondant à la valeur absolue de l'EMT appliquée

LEGIARTI000043904243

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Attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 aux personnels appelés à servir à bord des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 12 mètres et approuvée par le ministre chargé de la mer

Article Annexe I

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forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 18 110 332 151 764,58 Impôt sur les plus-values immobilières 82 330 715 689 931,39 Retenue à la source sur les revenus des non-résidents 598 142 845 5 012 437,04 Impôt forfaitaire des très petites

LEGIARTI000049946168

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génétiques des espèces prélevées dans le parc amazonien de Guyane, d'utilisation de ces ressources et de partage des bénéfices pouvant en résulter Article L. 331-15-6 Code rural et de la pêche maritime Demande de constat de l'usucapion pour les petites

Article 1

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Les aides versées au titre du présent décret aux petites entreprises telles que définies à l'annexe I du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché intérieur en application

Article Annexe I

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sur les sociétés civiles de participation 17 983 333 150 700,33 Impôt sur les plus-values immobilières 78 356 911 656 630,91 Retenue à la source sur les revenus des non-résidents 1 256 445 064 10 529 009,64 Impôts forfaitaires des très petites

LEGIARTI000047322019

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Article 9 L'utilisateur supporte l'ensemble des dépenses d'entretien courant et de petites réparations relatives à l'immeuble désigné à l'article 2. - avec les dotations du Compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat dans

Article 2

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définition du terme " marché " ; 4° Règlement délégué (UE) n° 526/2014 du 12 mars 2014 complétant le règlement (UE) n° 575/2013 susvisé par des normes techniques de réglementation visant à déterminer l'approximation d'écart et les portefeuilles limités de petite

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