PROGRAMME DES FORMATIONS ET DES ÉVALUATIONS THÉORIQUES (INITIALES ET LOCALES) 1. L'aérodrome : II. - Le cadre réglementaire général des services AFIS 1. Les règles de l'air : III. - Les communications 1.

Article 3

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Cette évaluation est effectuée par l'enseignant de langue régionale.

Article 8

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Ce rapport évalue précisément le coût pour les finances sociales, l'impact économique sur les exploitations agricoles ainsi que l'efficacité sur l'emploi des travailleurs agricoles de ladite exonération.

Article 2

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Dans ce cadre, ils procèdent à une évaluation permanente du travail des élèves et apportent une aide à leur travail personnel.

Article 3

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la tranche ferme et les tranches conditionnelles ; la même règle sera suivie pour les marchés comprenant une ou plusieurs commandes fermes et des commandes supplémentaires éventuelles ; Pour les marchés de longue durée, le montant de la prestation évaluée

Article 3

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Les crédits nécessaires au paiement de ces primes sont évalués en fonction des effectifs concernés conformément au tableau ci-après : PERSONNEL CONCERNÉ INDICE MOYEN majoré TAUX MOYEN (en %) Ingénieurs chargés de recherche de classe

Article 2

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avec fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant et outillage, y compris la structure de protection, les accessoires optionnels sont exclus ; Poids des pneumatiques de la plus grande dimension prévue par le constructeur ; Poids du conducteur évalué

Article 47

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Elle accompagne et évalue sa mise en œuvre. Elle concourt au développement des relations entre le système éducatif et les acteurs économiques et professionnels.

Article 3

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L'étude de dangers comporte aussi une évaluation des situations particulières pendant la réalisation des travaux tenant compte de la durée prévue pour ceux-ci.

Article 9

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d'éducateur sportif du premier degré option " basket-ball " et l'arrêté du 5 avril 1994 relatif aux modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " basket-ball " par un contrôle continu des connaissances et en évaluation

Article 3

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L'application de ce régime dérogatoire fait l'objet d'une évaluation à l'issue de cette période.

Article 7-1

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Cette charte est approuvée par le comité responsable du plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées et fait l'objet d'une évaluation annuelle devant ce même comité ainsi que devant la commission de coordination

Article L613-58-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 22

Code monétaire et financier

L'appréciation du juge est fondée sur les évaluations économiques complexes des faits réalisées par le collège de résolution.

Article R343-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 57 > 62

Code des assurances

Une moins-value latente nette globale est constatée lorsque la valeur nette comptable de ces placements est supérieure à la valeur globale de ces mêmes placements évalués de la manière suivante :

Article R356-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 21

Code des assurances

Ces entreprises démontrent la pertinence des méthodes qu'elles utilisent pour cette évaluation.

Article R4451-144

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 67

Code du travail

publique, le représentant de l'Etat dans le département délimite les zones dans lesquelles peuvent être prescrites, en raison d'une situation d'urgence radiologique, des mesures de réduction des expositions aux rayonnements ionisants, l'employeur évalue

Article R139-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 73 > 92

Code de la sécurité sociale

l'organisme mentionné à l'article R. 139-1 ne peut prendre directement ou excédant les limites réglementaires, mais autorisées aux termes de la documentation réglementaire d'organismes de placement collectifs mentionnés aux 2° et 4° de l'article R. 139-16, évalués

Article R446-16-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 21

Code de l'énergie

autre organisme d'accréditation signataire de l'accord de reconnaissance multilatéral établi dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation (ou “ European Accreditation ”) sur la base de la norme NF EN ISO/ CEI 17020 (Evaluation

Article R913-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 96 > 06

Code de l'éducation

Un arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale fixe les conditions dans lesquelles sont évaluées les connaissances et les compétences techniques du demandeur.

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