CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 368 résultats pour « Lerioux »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01103

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique en date du 6 septembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51050

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [S] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01202

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 septembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51436

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00296

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 5 février 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50139

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [I] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50237

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50624

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de Me Carbonnier, avocat de M. [C] [K], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50794

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 mai 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00938

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50992

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 juin 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50537

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51517

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51467

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la société Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [I] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51395

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [H] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50042

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [I] [M], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mmes [K] [H], [G] et [U] [F] et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01710

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50581

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00616

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 1er avril 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50432

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle

Page 96 sur 519

← PrécédentSuivant →