Mode Durée Mode Durée Mode Durée E1 Epreuve scientifique et technique 2 Sous-épreuve E11 : Economie-droit U 11 1 Ponctuel écrit 2 heures Ponctuel écrit 2 heures CCF Sous-épreuve E12 : Mathématiques U 12 1 CCF Ponctuel écrit 1 heure CCF E2

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Sélection des modes de commande ou de fonctionnement. Le mode de commande ou de fonctionnement sélectionné a la priorité sur tous les autres modes de commande ou de fonctionnement, à l'exception de l'arrêt d'urgence.

LEGIARTI000030741894

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Les vérifications peuvent comprendre, si nécessaire, deux séries de mesures : Une première série réalisée en mode direct (dit " mode tactique ") sur la totalité du niveau à partir du point d'accès principal des secours à l'établissement.

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

Ces modes opératoires ont un rapport direct avec les aspects les plus courants des essais menés par l'installation d'essais.

Article Annexe II

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Celles-ci peuvent varier en fonction, notamment, de la nature et de la sensibilité des matières ou objets explosifs impliqués dans l'opération et du mode opératoire.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 35

Arrêté du 31 mai 1985 fixant les modes de preuve nécessaires à l'ouverture du droit à l'allocation parentale d'éducation prévue aux articles L550 à L555 du code de la sécurité sociale

ou les activités assimilées sont attestées par : a) La preuve d'une affiliation à titre personnel, durant vingt-quatre mois au cours des trente mois précédant la demande, au régime d'assurance maladie ou vieillesse de la profession ; b) Et par tout mode

Article 7

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éventuellement, leur dénomination commerciale ; -les quantités annuelles de produits qu'il est prévu de recevoir, de stocker et de manipuler ; -la description des moyens de stockage des produits ; -le cas échéant, la nature des manipulations envisagées ; -les modes

Article 233-2.04

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Les vérifications vis-à-vis des modes classiques de flambement doivent être également effectuées. 5.

Article 20

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Le chef d'établissement établit, après avis du comité social d'établissement ou comité social, la liste des activités, des services et des catégories de personnels concernés par les astreintes, ainsi que le mode d'organisation retenu, compte tenu de l'évaluation

Article 7

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L'avis d'appel indique notamment : - la localisation et la description de la concession ainsi que les heures de visite tenant compte éventuellement des heures de marée et des conditions météorologiques ; - le mode d'adjudication ; - le montant de la mise

Article 3

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La notification de l'attribution du marché ou de l'accord-cadre comporte l'indication de la durée du délai de suspension que le pouvoir adjudicateur s'impose, eu égard notamment au mode de transmission retenu.

Article 241-1.02

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"Navire à voile traditionnel" : tout navire historique, conçu avant 1950 ou la réplique individuelle d'un tel navire, dont la voilure constitue, selon les dispositions arrêtées par le ministre chargé de la mer, le mode principal de propulsion. 5.

Article 8

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l'article 266 sexies du code des douanes tient à jour un registre dans lequel sont mentionnés pour chaque livraison de déchets ou de déchets radioactifs métalliques : - le tonnage et la nature des déchets ou de déchets radioactifs métalliques ; - leur mode

Article 11 bis

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Ce document est numéroté en série continue et comporte obligatoirement les indications suivantes : Nom et adresse de l'entreprise ; Nom et adresse du client ; Mode d'exécution du transport ; Volume du mobilier ; Lieux de chargement et de livraison ; Date

Article 29

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Le nombre et le mode d'élection des représentants du personnel ainsi que les modalités générales de fonctionnement de ces commissions sont fixés par décision du président après consultation du comité technique central.

Article 22

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pour chaque inscrit : 1° Les nom et prénom ou la raison sociale ou la dénomination sociale ; 2° L'adresse du domicile professionnel ou du siège social ; 3° La date et le numéro d'inscription ; 4° Le titre sous lequel il a été inscrit ; 5° Le ou les modes

Article Annexe II

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. - DONNÉES RELATIVES À L'APPLICATION Effets sur les organismes nuisibles, nature des effets attendus (ou mode d'action attendu). 5. - MÉTHODES D'ANALYSE Fournir une méthode validée pour l'analyse des substances actives dans les plantes traitées si des

Article 2

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La commission peut créer des groupes de travail composés d'experts chargés de préciser les problèmes, d'envisager les solutions possibles sous forme de projets, d'en examiner les aspects techniques ainsi que les conditions de réalisation et les modes

Article CH 9

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dispositions de la norme NF P 51-201 (DTU 24.1) relative aux travaux de fumisterie dans les bâtiments ou à la norme européenne correspondante, ou, à défaut de norme européenne correspondante, de toute autre norme, réglementation technique ou procédé ou mode

Article 6

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. - Ce document comporte obligatoirement les indications suivantes : a) Nom, adresse et numéro SIREN ou numéro d'identification intracommunautaire de l'entreprise de déménagement ; b) Nom et adresse du client ; c) Mode d'exécution du transport ; d) Volume

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